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236 résultats pour « Philippe Arlaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263fcd5801467742414a

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Philippe, - Y...

Source officielle

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CC

comm

61372387cd5801467740afe1

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Armand X... était gérante, ce dernier, et son fils Philippe, étant associés ; qu'en garantie, le Crédit commercial a obtenu une inscription d'hypothèque sur un bien appartenant à M.

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215ab

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X...Philippe

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

d'homme, ce qu'il pouvait parfaitement constater, compte tenu de son âge lors des faits ; qu'enfin, Arnaud Y... a déclaré avoir reconnu la voix de Philippe X... comme celle de son agresseur lorsqu'il l'avait

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742084b

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Philippe, - G...

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c77

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Armand Z..., 2 / M. Philippe Z..., demeurant tous deux à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 28, voie Schumann, 3 / M.

Source officielle
CC

comm

61372427cd58014677412f3e

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

Armand X...

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422447

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

pour déposer plainte contre Joseph Z..., exposant que la veille vers 11 heures 45, il se trouvait à la fin d'une partie de chasse avec Philippe A..., président de la même société et des membres de celle-ci

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420736

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Silva et d'avoir causé à Arnaud Z... et à Jean-Michel B... une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200841

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Z..., Jean-Paul, Philippe, Arnaud X...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f8a

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Philippe, - Z... Sandra, - Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Francis Philippe MM... L..., 15°/ à M. Johnnie OO... L..., tous trois domiciliés [...], 16°/ à M. Alphonse QQ...

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CC

cr

613725ddcd5801467742116c

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Y... demeurant 40, rue d'Alésia à Paris (75014) ; "aux motifs que Philippe David X...

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CC

civ2

Donne défautc/M. Bernard X

61372235cd580146773fb1a6

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Philippe X..., gérant de garage Argaud, demeurant route nationale à Arlanc (Puy-de-Dôme), en cassation d'un ordonnance de référé rendue le 5 décembre 1991 par le président du tribunal de commerce de Nanterre

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CC

cr

613725a5cd5801467741f7e1

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

A..., directeur général de la société Frigo A 25, Johan E..., ingénieur de la société Stevens, Philippe D... et Armand C..., représentant la société Sieti, n'a évoqué que les aspects techniques du chantier

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CC

cr

6137261acd58014677422f56

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

"en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Dominique X..., directeur divisionnaire, Laurent Y... et Franck Z..., inspecteurs principaux des Impôts, Corinne A..., Laurent B..., Eve Laurence C..., Philippe

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CC

cr

613726a9cd580146774277f6

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Z..., Gregory Z... sont administrateurs et actionnaires de la SA Comptoir aixois des viandes (pièce n° 2) ; que la SARL Vili, représentée par son gérant, Arnaud Z...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300186

Cassation

4 février 2009

4 février 2009

DE Y... et à Mlle Z..., puis à l'indivision formée par Gérard et Arnaud X...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01653

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Philippe G..., domicilié [...] , 10°/ M. Philippe H..., domicilié [...] , 11°/ Mme Muriel KK... , domiciliée [...] , 12°/ M. William I..., domicilié [...] , 13°/ M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02676

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...]                     , contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arcades, société

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