rapport d'expertise technique du cabinet Gerhand que le véhicule accidenté était âgé au moment du sinistre d'un an et trois mois et totalisait un kilométrage de 126 971 kms ; qu'un tel type de véhicule parcourt

CHARGE DU TRANSPORTEUR, IMPLIQUE QUE LE CONTROLE ET LA CONDUITE DU MOYEN DE LOCOMOTION FOURNI POUR PARCOURIR UN ITINERAIRE NE SOIENT PAS ABANDONNES, COMME C'ETAIT LE CAS EN L'ESPECE, A LA PERSONNE QUI PARCOURT

X..., dans les locaux de la société Clinique Victor Parchet de Butler, sur la personne de Mme Y..., cette dernière a souffert de troubles sensitifs et moteurs de l'avant-bras gauche ; que, statuant sur

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré et les productions, que, par acte du 20 février 1989, la Banque nationale de Paris (la banque) a consenti à la société Etablissements Paccoret

DU FOND IL RESULTE QUE LES PARTIES SONT PROPRIETAIRES DE DEUX LOTS CONTIGUS D'UN LOTISSEMENT ETABLI A PENNES-MIRABEAU, SUIVANT UN CAHIER DES CHARGES DRESSE LE 18 AOUT 1924 ET D'UN ADDITIF APPROUVES PARARRET

Douadi X..., demeurant ..., cité Le Parchet, bâtiment Kernera, appartement 20, 02130 Féré-en-Tardenois, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

BOUT DU MONDE " N'AURAIT PASREGLE PARTIE DE SA DETTE CONCORDATAIRE ET QUE LES OFFRES REELLES PAR ELLE FAITES SERAIENT PRETENDUMENT " INSUFFISANTES ET TARDIVES "; ALORS QUE C'EST EN VAIN QUE L'ON PARCOURT

les énonciations du " mémoire Barbie " et du texte de Gérard X... sont diffamatoires et destinées à rendre plausible l'accusation de trahison et de manipulation lancée par le mémoire Barbie et qui parcourt

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, après avoir condamné les prévenus à six amendes fiscales our infraction à la réglementation des contributions indirectes, n'a pas prononcé la contrainte parcorps

borde une eau courante non domaniale peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés ; que celui dont cette eau traverse l'héritage, peut même en user dans l'intervalle qu'elle y parcourt

fermeture des portes ; - Il s'assure que rien ne l'empêche de démarrer son train (signal ) ; - Il met en mouvement le train ; - Il regarde à nouveau l'écran et le miroir pendant que l'avant de son train parcourt

Il avait sous son autorité qq personnnes en parcourt d'insertion et ces derniers (2) ont apportés un témoignage sur le fait que Mr A... leur a proposé à plusieurs reprises du cannabis et en a remis à l'un

excessive du pilote de la motocyclette ne peut être prise en considération que si elle a un lien de causalité avec la réalisation du dommage ; qu'à la vitesse de 65 kilomètres à l'heure, un cyclomoteur parcourt

n'établit pas que l'inspecteur aurait commis une erreur de calcul sur les distances effectivement parcourues par les salariés ayant bénéficié de l'indemnité objet du redressement, en rapportant qu'ils parcourent

compatible avec ses heures de travail, l'employeur n'ayant pas justifié comment il ne pouvait être présent à 18 heures au conseil municipal alors que la distance entre [...] et [...], de 108 km, se parcourt

chronométrage s'est effectuée à l'entrée et à la sortie des vestiaires ; qu'elle ajoute que le vestiaire est distant d'une quinzaine mètres de l'atelier, soit trente mètres aller-retour ; qu'un salarié parcourt

Malgré cela, celui-ci arrivait à 50km/h, vitesse totalement inadaptée à la situation, le temps de réaction n'étant pas suffisant pour contrôler le freinage du véhicule (à cette vitesse, on parcourt 15

chronométrage s'est effectuée à l'entrée et à la sortie des vestiaires ; qu'elle ajoute que le vestiaire est distant d'une quinzaine mètres de l'atelier, soit trente mètres aller-retour ; qu'un salarié parcourt