Rose Noëlle XJ..., épouse E..., demeurant PK 41,5, côté Montagne, 98777 Mataiea (Polynésie française), 4 / Mme Nina XC...

(Haute-Garonne), 4°) de Mme Rose, Noëlle B..., épouse A..., demeurant ... à Bruay-sur-Escaut (Nord), 5°) de Mme Yvette B..., née F..., demeurant ... à Saint-Saulve (Nord), 6°) de Mme Brigitte B..

victime, précis, circonstanciés, localisés et réitérés, notamment à l'audience, sont déniés par le prévenu ; cependant, aucune contradiction ni erreur n'a été relevée dans l'évocation du délit dont Rose

de Noël, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ au ministre chargé de la sécurité sociale

l'arrêté du 3 décembre 1987, 485, 567, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 30 et 177 du Traité de Rome

base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des visites et saisies domiciliaires à l'encontre de la société SAS Pride Forasol dans les locaux et dépendances sis 16 bis, rue Grange Dame Rose

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Noël

X... à une équipe de ferraillage dont l'achèvement des tâches était antérieure à la fin définitive des travaux sur le chantier de la résidence Les Baies Roses au motif que cette affectation n'avait pas

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Noël X... est décédé le 22 septembre 2000, laissant pour lui succéder son conjoint survivant, Mme Claude Y...

susciter un sentiment d'hostilité ou de rejet envers un groupe de personnes à raison d'une origine ou d'une religion déterminée ; Qu'en l'espèce, dans une homélie prononcée lors de la messe de minuit de Noël

François X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Entreprise Robert Noël, demeurant ..., 2°/ de la société Axa assurances, société anonyme venant aux droits

Jean-Noël Z...travaillait sous la seule subordination d'INF ; QU'elles précisent que l'association ! NF n'ayant que trois salariés, M.

cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit : 1°/ de l'Union des mutuelles de Meurthe-et-Moselle, dont le siège est ..., représentant Georgette B... épouse X..., décédée, 2°/ de Mme Noëlle

Mme Madeleine, Emilie A..., veuve Y..., ayant demeuré ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Créteil (7e chambre), au profit : 1°/ de Mme Marie-Noëlle

O..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 mai 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société La Rose de Noël, société anonyme, dont le

Jean-Noël X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Noël B..., demeurant ... commune Serdinya (Pyrénées-Orientales), 4 ) M. Jean-Marie Z..., demeurant ...

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Marc, les observations de Me Vuitton, avocat de Mme veuve Y... et de M.

Pierre A..., demeurant ..., 2 / Mme Noëlle A..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO)

Jean-Noël Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Marie-Laure Y..., épouse Z..., demeurant ..., 6°/ de Mme Eve Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son