X... ; que comme l'indique Mme Noémie A..., mère de la victime, la condamnation de M.

Dans ce cas, le restant des terres appartiendrait à Noémie B..., donc à la demanderesse et ses co-indivisaires, en absence de contestation du legs de 1933 °les signes de possession visibles sur le restant

Moyen produit par la SCP Caston, avocat aux Conseils, pour la société Saint-François ambulances Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit le licenciement de Madame Y... fondé sur une cause réelle

XAVIER, NOEMIE, VEUVE BROUET, ET AIMEE, LEURS TROIS ENFANTS ; QU'AU COURS DES OPERATIONS DE PARTAGE DE CES SUCCESSIONS, UN JUGEMENT DU TRIBUNAL EN DATE DU 31 JUILLET 1953, CONFIRME PAR ARRET DE LA COUR

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 13-16.703 et X 13-24.429 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que René X... et Noémie Y... sont décédés

... se trouvait, au moment de l'accident, sur un chemin vicinal de randonnée de deux mètres de large totalement herbeux ne présentant aucun dénivelé ; qu'il se trouvait avec deux autres cavalières, Noémie

de retour à l'emploi, elle a fait l'objet d'une formation sur le tas, assurée par l'une de ses collègues, Mme Y..., elle remplissait alors des tâches de téléfacturation, de classement et de retour " noemi

Noami Hilaire, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 13 février 2004, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction