Leclercq, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Neurone Tech, de Me Le Prado, avocat de la société Neurones et de M. de X..., les conclusions de Mme Piniot, avocat général,

fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les sociétés Neurones, Upgrade, Skills Consulting et Neurones solutions aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile

La société Newstone a notifié au notaire, le 11 mars 2016, qu'elle renonçait aux conditions suspensives. 3.

Yvon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Neptune, société anonyme, dont le siège est ...,

un projet de DGD ; - 19 avril 2011 : ISS fait part à Neptune d'un projet de réclamation pour un montant de 361 760,81 euros ; - 29 août 2011 : Neptune adresse un courriel à ISS afin d'informer cette dernière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Nelson, société anonyme, dont

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 septembre 2020) rendu sur renvoi après cassation (Com., 9 janvier 2019, pourvoi n° 17-10.479), la société Newcom distribution (la société Newcom), spécialisée dans le commerce

Z..., X... et Y..., licenciés par l'administrateur de la société Rhône Alpes Informatique, pour motif économique le 31 octobre 1992, ont été engagés, peu après, par la société Networx aux droits de laquelle

Mohamed X..., - Mme Faten Y..., épouse X..., - La société Le Neptune, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 28 mars 2017, qui, pour infractions au code de l'urbanisme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Civile Immobilière LE NEPTUNE, dont le siège social est ...

, titulaire de la marque Newman, crée des modèles de vêtements, les fabrique et les commercialise par l'intermédiaire d'un réseau de franchisés et de boutiques multimarques ; que M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 juin 2001), que la société Neptune

Nelson, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de falsification de denrées servant

décor qu'à la société Netto service ; Mais attendu que par motifs propres et adoptés, la cour d'appel a constaté que la société Netto service avait employé M.

[B], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Newcom distribution, contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Fullflow, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Newline

avant que la locataire ne s'installe de telle sorte qu'elle connaissait la présence de la société Netto, la cour d'appel, qui a statué par des motifs inopérants et impropres à exonérer la bailleresse

Jean, demeurant à Orchamps (Jura), Route de Besançon Rochefort sur Nenon, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Dole, en matière électorale le concernant ;