, celle-ci affirme qu'elle avait emporté les "zip" pour travailler chez elle afin de procéder à un classement des fichiers ; que ce n'est pas au témoin assisté d'apporter des justificatifs à l'appui de

procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a considéré qu'il n'y avait pas de charges suffisantes contre Tanguy de Y... et Saïd A... d'avoir commis un homicide involontaire sur la personne de Nathalie

qu'en dépit de dénégations réitérées du mis en examen, des indices précis, graves et concordants ont été recueillis au cours de l'enquête et de l'instruction à son encontre, que les déclarations de Nathalie

Z..., avait été trouvé dans le véhicule conduit par lui, véhicule appartenant lui aussi à Nathalie Z...

D..., Rachel E... et Nicole F... lesquelles ont indiqué que le prévenu "avait les mains baladeuses" et les avaient importunées en leur caressant les fesses et les seins, Nathalie D... précisant que l'intéressé

ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné le demandeur du chef de mise en danger délibérée d'autrui tant sur l'action publique que sur l'action civile ; "aux motifs que les déclarations de Nathalie

part, la question n 2 est ainsi posée : "L'accusé Patrick X... est-il coupable d'avoir à Lizy-sur-Ourcq, Villers-Cotterêts et Trilport, du 1er mars 1994 à février 1999, commis sur la personne de Nathalie

des dommages-intérêts et une somme à titre de rappel de salaires, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions d'appel, l'employeur faisait valoir, "pour déterminer la période de protection post-natale

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nathalie

sans aucun intérêt sur le décours de l'opération d'exportation temporaire qui ne met en cause que Aurum et Poiray-Paris ; que, par ailleurs, il n'est pas indifférent de rappeler que le conseil de Nathalie

d'accorder à l'accusé une possibilité adéquate et suffisante de contester les témoignages à charge et d'en interroger les auteurs ; que le demandeur sollicitait l'audition des anciennes camarades de classe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Natalys, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Louis Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de sa fille mineure, Nathalie Y..., fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable sa demande d'indemnisation, alors

l'arrêt était opposable à la MAAF ; "aux motifs qu'à la suite de l'accident dramatique dont a été victime Maria Z..., dit A..., Eliane Y... et Antony X..., par l'intermédiaire de sa concubine, Nathalie

régulièrement déposé le 18 novembre 1998 au greffe de la chambre d'accusation, que les personnes entendues par les enquêteurs sur commission rogatoire en qualité de témoins, à savoir Isabelle E..., Nathalie

d'origine, soit 10 à 30 jours avant la livraison ; que selon l'article 1er du contrat, la société Omnicar s'engageait à "régler la T V.A. pour les véhicules neufs", sans qu'il soit fait aucune mention claire

Sylvain X... a été condamné concernent l'enfant commun issu de son union avec Mme Nathalie A...

en ce qui concerne notamment la conformité de tout texte publicitaire, la conformité des produits mis en vente, la conformité des prix de vente... ", ainsi qu'une délégation de pouvoir consentie à Nathalie