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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720e5cd580146773ef4de
8 mars 1989
8 mars 1989
Robert, demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 2°/ de Madame O... Sylvie épouse XZ..., demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 3°/ de Madame J...
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d27e
17 juin 1997
17 juin 1997
"; que sa culpabilité est établie ; que s'agissant de Amar Z..., ses dénégations sont contredites par les mises en cause des frères B... durant l'enquête par la reconnaissance formelle faite par Nadine
Source officielleciv2
61372182cd580146773f45d1
5 juin 1991
5 juin 1991
Mustapha Y..., 3°/ Mlle Nadia Y..., demeurant tous trois à Marignane (Bouches-du-Rhône), La Chaume, bât. 3, 4°/ M. Maouche Y..., demeurant à Marignane (Bouches-du-Rhône), bât.
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édure suiviec/Nadia et Claude C
61372526cd5801467741b649
6 février 1992
6 février 1992
Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMMUNE D'ANGY, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 24 janvier 1991, qui dans la procédure suivie contre Nadia
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43f8e
21 février 1979
21 février 1979
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un jeu consistant à lancer un ballon dans un panier fixé à un mur, la mineure, Nadine Z... devenue Trinitad
Source officielleciv3
6137214fcd580146773f2b72
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Y..., née D..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 2°) Mme H... Castagnetta, née Borde, demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 3°) M. J...
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef88e
9 mars 1989
9 mars 1989
Nadia, demeurant 7, Montée de Baume Auberge Neuve, à Peypin (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance d'Aubagne, en matière électorale, la concernant
Source officiellesoc
613722b4cd580146774005f3
9 octobre 1996
9 octobre 1996
, 4°/ de Mme Danielle E..., demeurant 46, Cité Kuhlmann, 13110 Port-de-Bouc, 5°/ de Mme Rosette A..., demeurant Les Horizons de la Mer, 13110 Port-de-Bouc, 6°/ de M.
Source officiellesoc
61372263cd580146773fc88e
8 décembre 1994
8 décembre 1994
(10e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Martine X... née A..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 2 / de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Henri C... et de Mme Nadia C..., compagne de M.
Source officielleciv3
61372287cd580146773fe0c3
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Michel E..., 3 / de Mme E..., née Nadine D..., demeurant ensemble route de la Diote à Minet (Bouches-du-Rhône), 4 / de la société à responsabilité limitée Entreprise Tollari et compagnie, dont le
Source officiellesoc
6137265bcd58014677424ec5
25 juin 1997
25 juin 1997
Gardanne, dont le siège est ... en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1996 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence (section Gardanne Trets, élections professionnelles) au profit : 1°/ de Mme Nadia
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb3b
8 novembre 1995
8 novembre 1995
France, société anonyme, dont le siège est ZAC de Valentin, 25480 Valentin, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Mme Nadine
Source officiellesoc
6137266acd58014677425614
25 juin 1997
25 juin 1997
Gardanne, dont le siège est ... en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1996 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence (section Gardanne Trets, élections professionnelles) au profit : 1°/ de Mme Nadia
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edef1
10 mai 1988
10 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Antoinette C... née A..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°) Madame
Source officielleciv2
61372454cd58014677414994
16 novembre 2004
16 novembre 2004
Bernard XX..., demeurant ..., 25 / de Mme Annie XA..., épouse XZ..., demeurant ..., Les Comtes du Nord, ..., 26 / de Mme Nadia B..., demeurant ..., 27 / de M.
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6137220acd580146773f9bfb
1 décembre 1993
1 décembre 1993
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est (FOSS-SE), dont le siège est ... (5e) (Bouches-du-Rhône
Source officiellesoc
6137209acd580146773ec44e
8 octobre 1987
8 octobre 1987
(Bouches-du-Rhône), 3°/ M. Mario E..., demeurant Les Prés Fleuris D.I., ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Patrick X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372225cd580146773fa97d
9 mars 1994
9 mars 1994
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvois n° E 92-15.552, F 92-15.553 et H 92-15.554 formés par la société l'Hermitage, société anonyme, dont le siège est à Aubagne (Bouches-du-Rhône
Source officiellecr
613725c3cd5801467742054c
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Djahid, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 11 décembre 1998, qui, pour tentative de vol avec arme et meurtre en concomitance, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion
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