Murielle, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2002, qui, pour vol, l'a condamnée à 750 euros d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Bernard Y..., et envers elles, Mme Marie-Ange Z..., épouse A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Sébastien et Jean-Bernard Y..., et Mlle Murielle

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 janvier 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Muriel Z...des chefs d'escroquerie et d'abus

à Chantal X..., et de Véronique E... qui a été embauchée par Guy Y..., le patron puis par Muriel Z... et qui a précisé que pendant l'absence de Muriel Z..., c'était Chantal X... qui gérait le commerce

Muriel, épouse Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 19 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'abus de confiance et

bien dire de l'audition de Murielle Y... prévu pour ce jour, à 10 heures.

heures 30 et 24 heures, s'installaient à une table et buvaient deux ou trois bières chacun ; qu'à peu près au même moment, Pascal X..., Rémy B...et Alain C..., rejoignaient ce même estaminet ; que Muriel

, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de Jean-Noël X..., tendant à un complément d'information aux fins d'audition des témoins Lucien Z... et Muriel

Y... résulte du chiffre d'affaires et des résultats obtenus par lui supérieurs à la rémunération d'un salarié alors que Mursel Y... reconnaissant se faire aider bénévolement par son père sur les chantiers

Z... a passé la fin de l'après-midi et la soirée chez son amie Laurie C..., avec laquelle elle a dîné en compagnie de Muriel Le D..., Michel E... et Noël F..., toutes ces personnes ont été entendues

l'enquête, et s'est abondamment entretenu de l'affaire avec lui, avant de témoigner" ; Attendu que la communication alléguée entre les deux témoins serait-elle établie, le demandeur ne saurait se faire

]  (59), immédiatement suivie précisément de l'Audi A5 faussement immatriculée [...

contrat de qualification, lesquels n'ont pas reçu la formation prévue ; que seule une peine comportant une partie d'emprisonnement ferme est adaptée en l'espèce pour prévenir toute récidive et pour faire

Caron, Bruay-La-Buissière (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Mme Murielle X..., demeurant ..., Annezin (

.; "aux motifs que le 15 août 1991 vers 21 heures 55 à Nesles, Daniel X... conduisant son véhicule de tourisme et ayant à son bord Muriel Y..., épouse X..., ses deux enfants Adelaïde 4 ans et Morgan

avoir prêté serment dans les termes prévus par ledit article, à l'exception toutefois de Françoise X..., épouse L..., fille de l'accusé, Jacqueline X..., épouse M..., fille de l'accusé, Stéphanie, Muriel

Gilbert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détournement de gage, faux

sur l'anus) ; elle explique qu'après avoir réussi à échapper à l'étreinte de Jean-Yves X... et être sortie de sa chambre, elle est allée réveiller sa mère, ce qui a mis fin aux velléités du prévenu ; Muriel