Y... et à Mlle Z... une propriété " Le Château de X... " ; que le 23 février 1991, M.

Monique, épouse B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 21 septembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Maurice B... et Gilles X... pour blessures

Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en Provence, 17 mai 2006), que Mme X..., propriétaire d'une parcelle contiguë à celle sur laquelle est édifié le Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1992

de Mme Béatrix de Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Nicole de Y..., épouse de Liedekerke, demeurant ..., 3 / de Mme Jeanne de Y..., veuve Cornet d'Elzius du Chenoy, demeurant ..., 4 / de Mme Monique

François de A..., demeurant au château de Leefdaal, à Leefdaal (Belgique), 2°) de Mme Jeanne de Y... veuve de M.

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre SA), au profit : 18) Mme Monique de X... de Saint-Jean de Libron de Castries, demeurant

diligentée par le SRPJ de Reims, sur réquisition du procureur de la République, au vu du rapport du syndic, a établi que la société, créée à l'initiative de Michel C..., entrepreneur de menuiserie à Château-Porcien

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant appartement SNCF n° 507 à La Malle, Bouc-Bel-Air

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1986 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Madame Claudette CZ..., demeurant rue de Montorcier à Saint-Bonnet-le-Château

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCA la Roche aux Moines, dont le siège social est Château de la Roche aux Moines

Monique, demeurant ... (Loireatlantique), 168/ Mme I... Monique, demeurant ..., 178/ Mlle G... Monique, demeurant ..., 188/ Mme H... Nicole, demeurant ..., 198/ Mme J...

des copropriétaires de la résidence du Château, dont le siège est ..., représenté par son syndic, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile du Château Cantenac Brown, dont

François BL..., demeurant à Château-Salins (Moselle), ..., 273°/ de M.

de Mme Jeannine Z..., demeurant Pont Charrot, 58430 X..., 5 / de Mme Véronique C..., demeurant ..., 6 / de Mme Danièle Y..., demeurant Dun sur Grandy, 58110 Chatillon-en-Bazois, 7 / de Mme Monique