AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372439cd58014677413b8e
25 novembre 2003
25 novembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... et Alice Y..., mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts
Source officielleciv1
61372314cd58014677405205
9 juin 1998
9 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X...
Source officiellesoc
6137227acd580146773fd766
5 avril 1995
5 avril 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des Nougats d'Allauch, société anonyme, dont le siège social est sis
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee874
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Monique D..., demeurant à Paris (16ème), ..., 2°/ Madame Jacqueline Y..., demeurant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100062
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Alice mais à la communauté ; qu'il convient en conséquence, au regard de cette réticence de fixer la reprise due à M. Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00802
7 mars 2017
7 mars 2017
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Alice-Monique Y..., contre l'arrêt de la juridiction de proximité de LYON, en date du 9 juin 2016, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aa99
31 mai 2000
31 mai 2000
Bernard AY..., demeurant ..., 110 / de Mme Alice AZ..., demeurant ..., 111 / de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201429
17 septembre 2009
17 septembre 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que Madame Monique B...
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee18e
16 mai 1988
16 mai 1988
Z..., née Monique A... X..., tous deux demeurant Super Valmante F ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Grégoire Z..., demeurant 5, lotissement des Cauvelles à Allauch (Bouches-du-Rhône), 5°/ M.
Source officielleciv2
613723edcd5801467741004a
28 mars 2002
28 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Monique, Alice, Y..., épouse Z..., demeurant Les Hameaux du Soleil
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edee9
19 janvier 1988
19 janvier 1988
X..., les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louis X... et Alice A... s'étaient mariés
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a66d
20 décembre 2000
20 décembre 2000
maire en exercice, domicilié en l'Hôtel de Ville, 97290 Le Marin, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Alice
Source officielleciv3
613723b1cd5801467740cfd1
27 février 2001
27 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° A 93-70.131 formé par : 1 / Mme Josette, Alice Y..., née X..., demeurant
Source officielleciv3
613722a1cd580146773ff5b5
28 février 1996
28 février 1996
Z..., Jac Y..., 2 / de Mme Monique, Alice X..., épouse Y..., demeurant ensemble 4, Square Dradin, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400f6b
9 octobre 1996
9 octobre 1996
12°/ de Mme Denise K..., demeurant ..., 13°/ de Mme Nicole L..., demeurant ..., 14°/ de Mme Marie-Christine M..., demeurant ..., 15°/ de Mme Nadine N..., demeurant ..., 16°/ de Mme Nelly, Alice
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403af1
19 novembre 1997
19 novembre 1997
Morne, 4°/ Mme Jacqueline X..., épouse I..., demeurant ..., 5°/ Mme Ida, Julie S..., épouse XA..., demeurant ..., 6°/ Mme Françoise M..., demeurant Croix Odilon, 97213 Gros Morne, 7°/ Mme Monique
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe937
16 janvier 1996
16 janvier 1996
XV..., demeurant ..., 25 / de Mme Colette B..., demeurant ..., 26 / de Mme Christine H..., demeurant ..., 27 / de Mme Monique I..., demeurant ..., 28 / de M.
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7523
3 février 1993
3 février 1993
Christian YL..., demeurant Les Moulins d'Allauch, ... (Bouches-du-Rhône), 228/ de M. Patrick ZZ..., demeurant ..., Arles (Bouches-du-Rhône), 238/ de M. Jean-Marc ZA..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372294cd580146773feb64
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Jean-Louis B..., 2 / de Mme Sylvie, Joëlle, Catherine B..., 3 / de Mme Michèle, Monique, Gilbert B..., demeurant ensemble à La Renardière, 13190 Allauch, 4 / de M.
Source officielleciv1
613722becd58014677400e8f
5 novembre 1996
5 novembre 1996
Bordes, demeurant ..., 7°/ Mme Monique J..., épouse B..., demeurant ... d'Albigeois, et actuellement sans domicile connu, 8°/ Mme Simone E..., demeurant Ferme du Crane Bosses, 45390 Puiseaux, et
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