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63 résultats pour « Monique ALITCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372439cd58014677413b8e

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... et Alice Y..., mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

Source officielle
CC

civ1

61372314cd58014677405205

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X...

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd766

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des Nougats d'Allauch, société anonyme, dont le siège social est sis

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee874

Cassation

2 février 1988

2 février 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Monique D..., demeurant à Paris (16ème), ..., 2°/ Madame Jacqueline Y..., demeurant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100062

Cassation

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Alice mais à la communauté ; qu'il convient en conséquence, au regard de cette réticence de fixer la reprise due à M. Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00802

Cassation

7 mars 2017

7 mars 2017

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Alice-Monique Y..., contre l'arrêt de la juridiction de proximité de LYON, en date du 9 juin 2016, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Bernard AY..., demeurant ..., 110 / de Mme Alice AZ..., demeurant ..., 111 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201429

Cassation

17 septembre 2009

17 septembre 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que Madame Monique B...

Source officielle
CC

civ2

613720c0cd580146773ee18e

Cassation

16 mai 1988

16 mai 1988

Z..., née Monique A... X..., tous deux demeurant Super Valmante F ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Grégoire Z..., demeurant 5, lotissement des Cauvelles à Allauch (Bouches-du-Rhône), 5°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613723edcd5801467741004a

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Monique, Alice, Y..., épouse Z..., demeurant Les Hameaux du Soleil

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edee9

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

X..., les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louis X... et Alice A... s'étaient mariés

Source officielle
CC

civ1

6137237ccd5801467740a66d

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

maire en exercice, domicilié en l'Hôtel de Ville, 97290 Le Marin, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Alice

Source officielle
CC

civ3

613723b1cd5801467740cfd1

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° A 93-70.131 formé par : 1 / Mme Josette, Alice Y..., née X..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613722a1cd580146773ff5b5

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Z..., Jac Y..., 2 / de Mme Monique, Alice X..., épouse Y..., demeurant ensemble 4, Square Dradin, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400f6b

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

12°/ de Mme Denise K..., demeurant ..., 13°/ de Mme Nicole L..., demeurant ..., 14°/ de Mme Marie-Christine M..., demeurant ..., 15°/ de Mme Nadine N..., demeurant ..., 16°/ de Mme Nelly, Alice

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403af1

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Morne, 4°/ Mme Jacqueline X..., épouse I..., demeurant ..., 5°/ Mme Ida, Julie S..., épouse XA..., demeurant ..., 6°/ Mme Françoise M..., demeurant Croix Odilon, 97213 Gros Morne, 7°/ Mme Monique

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe937

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

XV..., demeurant ..., 25 / de Mme Colette B..., demeurant ..., 26 / de Mme Christine H..., demeurant ..., 27 / de Mme Monique I..., demeurant ..., 28 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Christian YL..., demeurant Les Moulins d'Allauch, ... (Bouches-du-Rhône), 228/ de M. Patrick ZZ..., demeurant ..., Arles (Bouches-du-Rhône), 238/ de M. Jean-Marc ZA..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372294cd580146773feb64

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Jean-Louis B..., 2 / de Mme Sylvie, Joëlle, Catherine B..., 3 / de Mme Michèle, Monique, Gilbert B..., demeurant ensemble à La Renardière, 13190 Allauch, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400e8f

Cassation

5 novembre 1996

5 novembre 1996

Bordes, demeurant ..., 7°/ Mme Monique J..., épouse B..., demeurant ... d'Albigeois, et actuellement sans domicile connu, 8°/ Mme Simone E..., demeurant Ferme du Crane Bosses, 45390 Puiseaux, et

Source officielle

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