Michel, - Y... Jacques, - Z... Jack, - XX... Michel, - LES EPOUX J... Claude, - LES EPOUX A... Pierre, - POITEVIN Simone, - H... Claude, - M... Lucien, - XW...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michel Guérard conseil, société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre

Michel X..., demeurant ... les Cadenaux, 13170 les Y... Mirabeau, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 octobre 2000, où étaient présents : M.

Michel A..., domicilié chez M. Y..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Montauban, au profit : 1°/ de M.

Michel X..., demeurant Chareil Cintrat, Chantelle (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1990 par la cour d'appel de Riom (1re chambre), au profit de M.

Michel Z..., demeurant ... Monthoux, Annemasse (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1988 par le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse, au profit de M.

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile et commerciale), au profit de M.

, 11 juillet 1989), qu'un treizième mois était versé tous les ans depuis 1973 à l'ensemble des salariés de la société Guichard, à laquelle a succédé en 1985 la Société nouvelle des cartonneries Guichard

audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me GUINARD

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils pour la société Compagnie hôtelière et fermière d'Eugénie les Bains Michel Guerard.

Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Guinard, avocat de M.

pourvoi formé par Mme Jeanne X..., née A..., demeurant ..., 31240 L'Union, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de Mme Michèle

Z... et de Michel A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autorcars Michel, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Grenoble, au profit de M.

Michel D..., 2°/ M. André Z..., 3°/ M. G..., domiciliés tous trois chez M.

Michel Z... et François X..., dont le siège est "la Côte du Parc", 74170 Saint-Gervais-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1ère et 2ème chambres