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177 résultats pour « Michel CORNEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726aacd5801467742783a

Cassation

23 mai 2006

23 mai 2006

; qu'en second lieu, sur le nombre d'heures de coordonnateur prévu initialement, puis réellement effectué sur ce chantier, la SNC Aficoor-Norisko Coordination se borne à indiquer que 40 heures ont été

Source officielle

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CC

cr

61372652cd58014677424a6e

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

Halima, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Michel

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227dc

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

d'espèce à l'importation, a relaxé Vimala A..., Liliane Z... et la société AIR CARGO SERVICES, poursuivies des mêmes chefs, et a déclaré nulles les citations délivrées à l'encontre de Claude Y... et Michel

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CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed25

Cassation

17 février 1981

17 février 1981

, QU'UN ARRETE INTERMINISTERIEL DU 25 FEVRIER 1975 RELATIF A LA REGLEMENTATION DES LENTILLES DE CONTACT ET VERRES SCLERO-CORNEENS, QUI PRECISAIT DANS SON ARTICLE 2 QUE " LES LENTILLES SONT UTILISEES SUR

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CC

cr

6137267acd58014677425e41

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés, recel de vols qualifiés, complicité de vols qualifiés et délits connexes

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cr

6079a87c9ba5988459c4d7ae

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

Michel, A...

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cr

6079a86f9ba5988459c4d439

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Michel, - LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, civilement responsable - Y...

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CC

civ3

613724d3cd58014677418ad2

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

société anonyme, dont le siège est 25 rue Jean Fleuret, 33000 Bordeaux, 3 / à la société Feugas, société anonyme, dont le siège est route de Mont-de-Marsan, 40500 Saint-Sever, 4 / à la société Coren

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civ3

6137266bcd58014677425690

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Michel, Georges Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), 3 / Mme Claude, Claire X... épouse Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février

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civ3

61372179cd580146773f413d

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Michel Y..., demeurant à Saulcy (Aube), ferme de Cornet, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

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civ3

6079435d9ba5988459c4214c

Cassation

23 novembre 1976

23 novembre 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE LE 27 OCTOBRE 1972, DAME MICHEL Y...

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soc

61372359cd58014677408a13

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Michel X..., demeurant ..., 4 / de M. Michel Z..., demeurant ..., 5 / de M. C... Cornez, demeurant ..., 6 / de M. Christian F..., demeurant ..., 7 / de M.

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soc

61372188cd580146773f4932

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Michel X..., demeurant à Paris (13e), 5, place Pinel, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre section C), au profit de M.

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soc

613721e8cd580146773f8a8e

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Jean-Michel Y..., commerçant à l'enseigne "Aloha glacier", domicilié ...

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cr

6137264fcd58014677424908

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

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soc

61372147cd580146773f2783

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Michel XK..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 9°) M. Clotaire YA..., demeurant à Offin, Beaurainville (Pas-de-Calais), 10°) M.

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soc

613720c4cd580146773ee35e

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Michel demeurant ... (Hauts de Seine), 6°/- Monsieur FAISANT K... demeurant ... à Guincy-Voisins (Seine et Marne), 7°/- Monsieur T...

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civ3

613720f4cd580146773efc64

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur François Y..., demeurant ... à Saint-Michel-de-Maurienne (Savoie

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CC

cr

613725e5cd580146774215e6

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

A... effectue des travaux d'ingénierie et d'études, ce qui ne correspond pas à la construction, qu'en page 1 il est mentionné que " Techniques et Bâtiment " a pour objet la coordination d'entreprises

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CC

civ3

6137210dcd580146773f0970

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

arrêt rendu le 18 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de : 1°) La société suisse WINTERTHUR, Tour Winterthur, cedex 18 Paris la Défense ; 2°) Monsieur Michel

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