Z..., qui paraissent crédibles, que les deux garçons ont commencé par des attouchements sur ses seins et ses fesses ; que Martin X... a, le premier, émis l'idée de déshabiller Marine Z..., et qu'il a

Jésus Garcia Z..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre I), au profit de M.

Liberat, demeurant ..., 41°/ Mme Maria XY... B..., épouse XY...

seule demande de l'un d'eux, doivent inviter les parties à présenter leurs observations sur les conséquences éventuelles d'un tel divorce ; Attendu que l'arrêt attaqué a, sur la seule demande du mari

Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Thierry Garcia, demeurant 12, lotissement du Château, 64130 Cheraute, 39 / de M. Emile Garcia, demeurant 64130 Espes Undurein, 40 / de M.

José Fernandez Y B..., 2 / Mme Maria Z... Garcia, épouse X...

Garcia, veuve de M.

ou du concubin de la fille de Mme Z..., pas plus que des déclarations de cette dernière, revendiquant la propriété de l'immeuble, du mobilier et du matériel garnissant les lieux, une confusion totale

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

GARCIA, épouse S..., 4°/ Mme H... Béatrice, Josette, 5°/ M. L... Dominique, 6°/ Mme N... Mathilde, 7°/ Mme N... Marie Paule, épouse A..., 8°/ M... P...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marino Y..., demeurant à Pont de Claix (Isère), ..., 2°/ Monsieur Martin Z..., demeurant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., née GARCIA Maria A...

rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN

siège des coups décrits, ainsi que par l'audition de sa soeur ; attendu que ces éléments concordants sont suffisants pour établir la culpabilité du prévenu, de ce chef ; Sur les violences sur Martine

Garcia, 2 / Mme Maria A..., épouse Y..., demeurant ensemble ... la Romaine, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Cie Tokyo marine fire ins Cie

en a reconnu être le détenteur légitime; que Garcia en effet, a reconnu avoir acheté les deux armes, la première à un armurier, l'autre à un inconnu pour un bon prix; que l'enquête effectuée a permis