Jorges, Manuel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mai 2002, où étaient présents : M.

De Lima Imbiriba, Jorge F... Y... Silva, Hamilton Cortes Pinhero, Manuel C... Dos Santos; "aux motifs que les titres de travail versés pour Luis Carlos B... Garcia, Wylliam Christin X...

2010 pour dénoncer le comportement de Thobie X... à son égard en indiquant que depuis la mi-avril il ne cesse de l'insulter en cherchant à le pousser à bout ; que ne reste alors que l'attestation de Jorge

six mois avec sursis ainsi qu'au paiement des impôts fraudés, pénalités et amendes fiscales y afférentes ; " aux motifs que " la SARL X... créée le 25 mars 1992, entre Joaquim et Fernando X... et Manuel

Y... sous le nom de Jorge H... ; - le Survivor de type Privilège 48 acquis par Jorge H..., - le Sagittario acquis par divers virements par Jorge H... ; Sur la culpabilité de Jaime X...

José, Jorge et Juan-Carlos X..., ses enfants, ont saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir ce recours, l'arrêt retient que pour établir qu'elle a rempli son

d'utilisation comme le document unique d'évaluation des risques prévoyaient l'intervention d'une personne seule lors de l'opération de débourrage, même si la remise en marche de la machine en mode manuel

motifs que s'agissant de la culpabilité de Mehmet X..., il convient de relever que dans les premiers temps de la procédure, il a été mis en cause comme vendeur d'héroine par deux acheteurs, Victor Manuel

Manuel X... Silva C..., demeurant ... à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), 2°) de M. Jorge A...

Jorg Rudolf, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 avril 2003, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

Jorge F..., demeurant 2, square des Hirondelles, 45770 Saran, 9 / de M. Hubert G..., domicilié Cedex 621 Moizy, 41160 Morée, 10 / de M.

X... de Saint-Jores, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit de la banque populaire de l'Ouest, dont le siège est

Jorge Z... XU..., demeurant ..., 8 / de M. José C..., demeurant ..., 9 / de M. Omar D..., demeurant ..., 10 / de M. Fode E..., demeurant ..., 11 / de M.

Joris, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 25 mars 1999, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée pour

sécurité sociale modifié par arrêté du 25 juillet 2005 ; vu l'article 5 de l'annexe IV du code général des impôts dans sa rédaction en vigueur au 31 décembre 2000 ; vu la réponse ministérielle publiée au JORF

(société Joris), laquelle a elle-même sous-traité cette opération à la société Inter pliage, qui s'est adressée à la société Acier transforme Targe Tournier (AT2T) ; que, constatant des différences de

Jorge, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 25 février 2003, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, 8 ans de suivi socio-judiciaire

Manuel C..., domicilié [...]                              , 7°/ M. Philippe D..., domicilié [...]                          , 8°/ M.