Vincent Z..., assuré auprès de la société Allianz, et les lots terrassement et drainage à M.

[B], architecte, assuré auprès de la société Acte ; que les travaux de démolition, terrassement, gros oeuvre, drainage ont été confiés à la société SMG, entreprise de maçonnerie, béton armé, rénovation

Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

contrôle technique de la société de contrôle technique (Socotec), a chargé la société Costerg Luciannaz, assurée par l'UAP, aux droits de laquelle vient la société Axa, des travaux de terrassement et de drainage

et enduits extérieurs maçonnerie ; que la Société ALLEMANY BERNARD CONSTRUCTION leur avait facturé en 1995 les travaux de maçonnerie comprenant le terrassement, les fondations, le dallage sur blocage

Chrystelle, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Manon X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON

l'article 7 de la loi du 20 avril 1810 et de l'article 7 de la loi du 20 avril 1810 et de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Magaj, embauché le 19 février 1968 en qualité de maçon

attaqué (Paris, 12 septembre 2007), que, propriétaires d'un pavillon, M. et Mme X... en ont confié l'extension à la société ATRB, assurée par la société Groupama, les travaux de gros oeuvre et de maçonnerie

époux X... ont confié la construction d'une maison individuelle à la société Les Résidences, assurée auprès de la société CAMCA assurances ; que des travaux ont été réalisés par les sociétés FCM Maçonnerie

L'absence de drainage n'est pas en lui-même un désordre, mais un défaut de la construction.

et acrotères et des fissurations sur les façades ; Mais attendu qu'ayant relevé que les éclats de maçonnerie, consécutifs à une exécution déficiente du lot gros oeuvre, affectaient la solidité de la

Y... avait, ou devait avoir, les compétences lui permettant de constater l'absence de réalisation du drainage et de conformité aux règles de l'art du vide-sanitaire pour empêcher la survenance de tout

S'agissant du drain, l'expert fait justement observer que l'architecte a eu tort de préconiser ce drain qui s'est révélé être sans la moindre utilité et que l'entrepreneur qui s'est mépris sur sa finalité

même grief à l'arrêt ; Mais attendu qu'ayant souverainement retenu, par des motifs non critiqués, que, si les non-conformités affectant les fondations n'avaient pas entraîné de désordres sur les maçonneries

Il en est de même de la facture FA0329 du 10/1/11 dès lors qu'il n'a pas été mentionné de drain pour la nouvelle carrière sur l'offre commerciale de sorte que la facturation de lu tranchée pour un drain

, tout au plus revêtus d'une imperméabilisation extérieure et ceinturés d'un drain en pied de mur.

. : la réfection du drain extérieur, la réfection du réseau enterré des eaux pluviales sur les façades Est et Nord, ainsi que l'élargissement latéral des fondations côté intérieur du mur en façade Est

[N], architecte, pour la réalisation des plans nécessaires à la demande de permis de construire et avec la CETEC, bureau d'études, pour faire établir les plans d'exécution des ouvrages de maçonnerie ;