, le 20 mars 1989, Audrey, le 11 janvier 1991, puis Alexandre et Alexandra en 1995 et 1996 ; Attendu que Jean-Marc X... a quitté le domicile conjugal, le 31 mai 1998, pour vivre avec sa maîtresse qu'il

expérience en la matière ; que ni Gérard de X..., ni sa collègue, ne regardaient ce qui se passait derrière eux, puisqu'il résulte des déclarations des enfants qu'ils n'ont pas vu "l'optimist" d'Audrey

le jugement rendu le 12 avril 2018 par le conseil de prud'hommes d'Evreux, transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 25 avril 2018, dans l'instance mettant

attaqué en ce qu'il a mentionné que la cour d'appel était composée lors des débats et du délibéré comme suit : Mme Emmanuelle Fredon conseillère faisant fonction de présidente, Mmes Valérie Alleguede et Audrey

1999 et d'avoir reconnu Mme X... créancière d'une indemnité au titre de l'inexécution de cet accord, alors, selon le moyen : 1 / qu'en ne répondant pas aux conclusions faisant valoir que les aides Aubry

attaqué a déclaré Lionel X... coupable d'avoir à Limoges, le 9 juin 2004, volontairement commis des violences n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail sur la personne de Joël Y... avec usage ou menace

la direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la société immobilière Sainte-Audrey

détention et son greffier ont établi et signé deux procès-verbaux distincts, comprenant des mentions contradictoires dont certaines remettent en cause la régularité dudit débat, cette contradiction ne mettant

lundi 5 septembre 1994, la brigade de gendarmerie de Connerré (72) était avisée de la découverte, vers 9 h 20, des corps de Christian X..., de son épouse Brigitte et de leurs filles Sandra, 10 ans et Audrey

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie

qu'au cours de l'information elle avait édulcoré sa version initiale en déclarant n'avoir surpris aucun geste déplacé de Pierre Penichon ; que l'adolescente avait écrit plusieurs lettres à une amie, Aurélie

qu'elle reconnaissait avoir eu des relations sexuelles consenties avec son ex-petit ami dont elle était séparée depuis une semaine ; qu'elle expliquait avoir déposé plainte tardivement par peur ; qu'Audrey

Z... de son engagement selon lequel au terme du crédit sur le domicile conjugal, il en donnera la nue-propriété à ses deux filles, Audrey et Laura, et l'usufruit à Mme X...,... » ; qu'il était ainsi prouvé

qu'attendu qu'il est reproché à Patrick X... d'avoir à Ambares et Lagrave (33), depuis 1984, commis des actes de pénétration sexuelle et des agressions sexuelles, avec violence, contrainte, surprise ou menaces

M..., vendeur, ils faisaient état de menaces, de pressions, de propos déplacés, de contrôle excessif, actes commis par M.

X... se mettant alors à le menacer de le mettre plus bas que terre professionnellement s'il refusait de signer l'attestation, à le convoquer ou à s'imposer dans son bureau, à lui téléphoner, lui envoyer

Dauphiné libéré, dont le siège social est à Veuray (Isère), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, 2 ) de la société civile professionnelle Groupe Aude

peu amènes telles que : "Tu n'es qu'un manipulateur" ou encore "Arrête de faire ta victime", citées par Mme Agnès B... qui ajoute que ces propos étaient tenus sur un ton désobligeant, de même que Mme Audrey