ceux-ci, la Cour a violé les textes susvisés ; 3°)"aux motifs que les procès-verbaux dressés par les inspecteurs du travail, au titre des relations entre Bouchers Services et les sociétés KERMENE, LUISSIER

Rémi X...- Z... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que l'inopposabilité de tous les actes afférents relatifs aux SCI des Ifs, des Domaines Dupray et des Monts luisants qu'a décidée le jugement du

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Lusina à payer à M.

Marthe A... épouse Y..., demeurant ... à Luisant (Eure-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Pierrat, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Laplace James, demeurant à Chartres (Eure-et-Loir), ..., 3°/ de la société Lorillard, dont le siège social est à Luisant

[C]-[S], en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Agripole, Financière Turenne Lafayette, Madrange, Géo, Turenne expertises, La Limougeoise de salaisons, Pâtes fraîches Luison, Paul Prédault,

Vas, demeurant ... à Luisant (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société Rasori, dont le siège est ...

Luisi X... d'Istria, de Me Choucroy, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

confirmatif attaqué (Paris, 23 septembre 1987), rendu en matière de référé, que, se plaignant de malfaçons dont serait atteinte la couverture en toile de ses courts de tennis, la société des Tennis du vert luisant

cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit de la société Espace auto, société à responsabilité limitée, dont le siège est route d'Illiers, rue du maréchal Leclerc, 28600 Luisant

AUX MOTIFS QUE Lusin X... reproche à son employeur d'avoir modifié, sans son accord, le contrat de travail ; que par lettre du 06 novembre 2008 modifiée par celle du 20 novembre 2008 la SAS GSF ORION a

involontaires ayant causé une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois et d'emploi de salarié sur une machine dépourvue de protection ; "aux motifs que la SARL Usibois du Doubs à Fournets-Luisans

bureaux sont ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Chartres, dans l'affaire opposant : - Mme Véronique X..., demeurant ... à Luisant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Charles A..., demeurant Fournets Luisans, Orchamps Vennes (Doubs), 2°/ La société anonyme

Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1990 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de la société Dehondt, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Luisant

(EureetLoir), 4°) du Groupement d'intérêts économiques groupement construction, ayant son siège ..., à Luisant (EureetLoir), 5°) de M. F... Pierrat, demeurant ...

assurer la charge de ces frais dans la proportion de leurs ressources ; Attendu que Georges et Alfrédine X... ont fait, par acte du 4 avril 1972, donation à leur fils d'immeubles sur la commune de Lussant

Henrik, Carl, Alexander A..., architecte, demeurant ... (13e), 7°) la société anonyme Lorillard, dont le siège est ... à Luisant (Eure-et-Loir), agissant poursuites et diligences de ses représentants