Vous avez chargé votre premier tour, sur le compte LUCIE, pour Leclerc Neubourg.

Jean-Luc, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 4ème chambre, en date du 17 janvier 1996, qui a déclaré Bernard Y..., après relaxe partielle, coupable d'abus de biens sociaux et d'abus de pouvoirs, Jean-Luc

code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt partiellement confirmatif a déclaré Jacques X... coupable du délit de prise illégale d'intérêt pour avoir confié la publication du journal communal de Lucé

Lecercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Saint Pierre distribution-Leclerc et de la société Soc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leclerc approvisionnement Sud dite Lecasud, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 1er février 2005, Me Luc Thaler

Edin, Apollis, Leclercq, conseillers, Mlle B..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.

(35) à Warneton (Belgique) ; que la société Lucas s'est substituée la société TLW Leclerc (la société Leclerc), qui suivant lettre de voiture CMR du 21 novembre 2008 a pris en charge la marchandise ;

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02499), que l'Union des coopérateurs indépendants européens (la société Lucie

14, rue de Château Landon, 77570 La Madeleine-sur-Loing, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (21e chambre A), au profit de Mme Y..., à l'enseigne "Cabinet Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DREUX DISTRIBUTION LECLERC, dont le siège est à Dreux (Eure-et-Loir)

Leclercq, conseiller, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LE CENTRE LECLERC A MARLY, dont le siège social est rue de la Grange aux Ormes

Leclercq, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02502), que l'Union des Coopérateurs Indépendants Européens (la société Lucie

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02503), que l'Union des Coopérateurs Indépendants Européens (la société Lucie

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02507), que l'Union des coopérateurs indépendants européens (la société LUCIE