électrique de 20 000 volts passe au dessus des lits de séchage, zone d'activité de la SARL Y..., le premier et deuxième lit présentant même un danger permanent car situés à l'aplomb de la ligne haute

à un volume de production inférieur aux 550 000 sèche-linge initialement prévus, en ne tenant pas compte de ce qu'ils avaient subi un autre préjudice matériel ayant consisté à être privés de 14 jours

qui outre les marques Rosy et Antinea appartenant au groupe Dim, a exploité la marque Rien appartenant à la société reprise ; qu'en janvier 2000, le groupe Dim a succédé à la société Tradition Lingerie

[X], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Ligue nationale de rugby, les plaidoiries de Me Duhamel, Me Goulet et de Me Sebagh, et l'avis de M.

outre et ainsi que le relève le demandeur dans ses écritures la « Ligne 1* » est la ligne la plus empruntée avec une affluence supérieure aux autres lignes et de même concernant les rotations ; qu'ainsi

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B... de la libération des lieux, aurait dû conduire celui-ci à avertir la société Carbone 1850 du risque de perte du droit au bail qu'entraînait la libération volontaire des locaux et à lui conseiller

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 novembre 2019), la société Nordique France a vendu à la société Bien-être et zénitude (la société BZ) un lit d'hydromassage à refroidissement, qui été livré le 4 septembre

X..., dirigeant de la société Astra Voyages, lors de la création de la société CHECK LIGNE, en 1992, que l'activité de transport de personnes par car avait été abandonnée par la société Astra Voyages depuis

clause a, en statuant ainsi, violé la disposition susvisée ; alors, d'autre part, que constitue un acte de concurrence déloyale le fait d'engager ou de maintenir au sein de son personnel, un salarié lié

électrique, "- le plan d'hygiène et de sécurité élaboré par la société Quillery ne mentionnait aucunement les risques liés à la présence des lignes, "- les mesures de sécurité les concernant n'ont été

A. tenue à garantie ; " aux motifs que les premiers juges ont sainement apprécié les éléments de preuve, établissant que le décès du cycliste Modeste Y... est lié au fait qu'il a heurté le camion X.

elle-même qu'ils « [avaient] en commun leur fonction de président de ligue régionale et d'électeur à l'élection des organes de la [1] » et quand le courriel leur avait été adressé dans le cadre de la

lié à l'impossibilité d'achever une construction commencée sous cette ligne et au refus d'EDF de procéder au déplacement de son réseau ; Attendu que M.

(la société Lieutaud) ont constitué entre elles un groupement momentané d'entreprises solidaires afin de répondre à un appel d'offre d'un Conseil général pour l'exploitation de lignes

droit de repentir ne peut plus valablement être exercé lorsqu'à la date de sa notification, le preneur avait déjà remis les clés à un huissier de justice et n'avait laissé dans les locaux que du matériel lié

exergue plusieurs dysfonctionnements au sein de cette entreprise en premier lieu, le circuit d'alimentation de l'argon était critiqué en raison de l'absence de vanne de fermeture générale du circuit par ligne

Nous arrivons donc en tenant compte des jours fériés et du pont de l'Ascension à quinze jours d'arrêts sur la ligne de granulation ; douze jours d'arrêt sur la ligne d'extrusion.