indiquée sur le catalogue n'a pas le même sens dans cette hypothèse ; que cependant le fait de mettre en avant le caractère immédiat de la livraison des lentilles alors que seules peuvent être livrées

procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné, pour assister aux opérations de visite et de saisie devant se dérouler dans les locaux de l'entreprise Roquette Frères SA situés à Lestrem

de tromperie sur la nature, la qualité, l'origine ou la quantité d'une marchandise, et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que le prévenu s'était engagé par contrat à livrer des lentilles

Gaston Lesprit, 2 / Mme Arlette Michoux, épouse Lesprit, demeurant ensemble "Le Roudal", 3, rue de la Combe, 19200 Ussel, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel

la société Optique Royer en liquidation de l'astreinte prononcée par ordonnance de référé et assortissant la condamnation de la société Laboratoire de prothèses oculaires (LPO) à cesser la vente de lentilles

dénommée Laboratoire Juva Santé (la société Juva Santé), ainsi que la société LR Monoprix distribution (Monoprix) aux fins de leur voir interdire, sous astreinte, de vendre des produits d'entretien pour lentilles

par l'Union des opticiens-France (UDO) le 2 février 2001, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes,19 décembre 2002) de l'avoir condamnée, sous astreinte, à cesser la vente de solutions pour lentilles

2005), que chargée par un maître d'ouvrage public des travaux de génie civil faisant partie du lot n° 2 des prestations afférentes à la restructuration de l'aménagement de zones urbaines, la société Lesprit

La société Etablissement Trescarte contestant avoir consenti en 2017 à une vente de lentilles vertes du Val de Loire, la société Leplatre & Cie a saisi la Chambre arbitrale internationale de [Localité

X... a été engagé le 1er septembre 1953 par la société Lesoil, aux droits de laquelle se trouve la société Euromat Express depuis le 1er mars 1988 ; qu'il était cadre administratif depuis 1967 ; qu'il

(BL) commercialise en France des produits d'entretien pour lentilles de contact qui ne peuvent être vendus au public que par l'intermédiaire des opticiens ou des laboratoires et officines pharmaceutiques

terme du contrat ; qu'en l'espèce, en jugeant que la dégradation du véhicule mis à la disposition du joueur, ainsi que le fait qu'il ait été en retard à des rendez-vous administratifs, ait oublié ses lentilles

circonstances indépendantes de la volonté du prévenu; "alors, d'autre part, que constitue le délit d'exercice illégal de la médecine le fait pour un opticien-lunetier de prescrire et délivrer des lentilles

peuvent être considérées comme formant un groupe que si l'une détient une fraction du capital de l'autre ; que l'employeur faisait valoir que la société Etincelle était "contrôlée par la famille de Mme Lesprit

l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 1996), que, par contrat de franchisage conclu le 4 septembre 1986, la société Laboratoire de prothèses oculaires (société LPO), a confié à Mme Y... la distribution de lentilles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Debacker, Lestoille-Covin-Coquelet-Molet, société civile professionnelle

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 mai 2003), que la société B et T a chargé la société Cavalier international (société Cavalier) de l'acheminement de palettes de cartons contenant des lentilles

les prescriptions médicales initiales de verres correcteurs datant de moins de trois ans et que la loi du 21 janvier 2016 leur permet également d'adapter les corrections optiques de prescriptions de lentilles