AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° H/8719.582 formé par la société Lapierre Immobilier, société à responsabilité

.. avait poursuivi Isabelle A... sur la voie publique après qu'elle fut sortie de son agence et l'ayant rattrapée sur le parking de la cafétéria d'un centre commercial voisin lui avait tiré, par la lanière

X... a demandé la condamnation de la société La Lainière de Roubaix au paiement de dommages-intérêts ; Attendu que la société La Lainière de Roubaix fait grief à l'arrêt d'avoir, après expertise, accueilli

vitelloise), coopérative laitière. 2.

Le Nan, demeurant à Bohars Ar C'Hoat, 29820 Bohars, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit de la Coopérative laitière de Ploudaniel, dont

siège social est ..., et le siège central à Paris (2ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, 2ème section), au profit du GAEC Domaine de Lapierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme Société laitière de Véron, dont le siège est à Savigny-le-Temple

du rapport de l'expert que les lapins sont en trop grand nombre et proviennent du bois de M.

Y... avaient la possibilité de livrer 197 600 livres de lait sans pénalité ; qu'ainsi la mise en GAEC de l'exploitation louée avait eu pour conséquence l'attribution d'une quantité de référence laitière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique chirurgicale Larrieu, société anonyme, dont le siège

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière

X... et de la Mutuelle des architectes Français, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Laiterie coopérative d'Isigny-sur-Mer et de l'Union des coopératives laitières d'Isigny-sur-Mer, de Me Choucroy

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche qui est recevable comme n'étant pas contraire à la position soutenue en appel par l'Union laitière