Lafaye, qui s'est porté fort pour M.

figurant au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu d'une part, que le Tribunal qui a relevé que le contrat liant l'Eperon Messin portait sur la garde du cheval "Happy Lally

effet que par des circonstances indépendantes de sa volonté ; "aux motifs que des témoins cités par la partie civile avaient été entendus par le magistrat instructeur ; que deux témoins indirects, Lafay

Y..., commissaire aux comptes, lesquels ont appelé en garantie la Caisse régionale de crédit agricole Loire Haute-Loire, banque de la société Marcoux Laffay ; que M.

[P] [U], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la SCP [U]-Decron-Lafaye, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à M.

X..., licencié pour insuffisance professionnelle le 9 septembre 1998 par la société Lafay, a demandé devant la juridiction prud'homale, notamment, le paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans

Après offre d'achat, la société civile immobilière 16 Lally Tollendal et M.

Lafaye à un emprisonnement délictuel de dix-huit mois dont douze mois avec sursis ; "aux motifs que le bulletin n°1 du casier judiciaire du prévenu mentionne deux condamnations pour exécution d'un travail

expropriations et des travaux sans rapport avec la valeur du fonds puisqu'outre la destruction du bâtiment à usage de garage dans lequel est aménagé la porte et l'escalier permettant d'accéder au fonds Lafaye-Soulard

d'un arrêt rendu le 9 septembre 1999 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de la société anonyme Jean X... et Cie, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la société Lalys

société civile immobilière, dont le siège est [...]                      , contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Lafay

; que se plaignant d'une aggravation des conditions d'exercice de cette servitude, la société Lafay a assigné la société T2G aux fins de voir imposer des limites à la circulation des véhicules sur le

applicable en la cause, et 15 de la loi du 31 décembre 1975, ensemble les articles 116, 118 et 128 du Code de commerce ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Lafay

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Lafaye, société à responsabilité limitée, dont

limitée Joffre, dont le siège est à Chessy-les-Mines (Rhône), commune de Lozanne, 10 / de la société Berrier, dont le siège est à Miribel (Ain), zone industrielle, 11 / de la société anonyme Paul Lafay

société Sélecta, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit de la société Marcoux Lafay

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 713-2 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lalys

tout dépôt de marchandise, et insuffisante puisqu'une autorisation n°322 était nécessaire ; "qu'elle fait d'ailleurs état de déchets de plastique à trier pour le recyclage alors que l'inspecteur Lafay