Patrick de X... de Laurière, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit de la commune de Chalagnac, prise

X..., propriétaire de lots, a fait assigner le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Lauzière Saint-Charles et la société Le Terroir, syndic de copropriété, en nullité d'assemblées générales tenues

rue Laumière à Paris ; qu'Annie Z..., épouse D... lui a proposé un traitement destiné à atténuer considérablement les cicatrices d'acné dont son visage était encore porteur malgré les dermabrasions qui

X... à payer 2 000 euros à la société Labastere en réparation du préjudice causé par sa procédure abusive ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant que la mise en cause de la société Labastere au mépris

Guy de X... de Laurière, 2 / Mme Odile A..., épouse de Brou de Laurière, demeurant ensemble à Saint-Mamet, 24140 Douville, IV - Sur le pourvoi n° E 98-70.178 formé par : 1 / M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 janvier 2014), que par acte authentique du 9 février 1989, la SCI Asnières gare a vendu en l'état futur d'achèvement à la SCI Asnières la Lauzière

Guy de Y... de Laurière, 2°/ Mme Odile Z...

d'achat devant être levée avant le 1er septembre 1999 à peine de caducité ; que par un acte du 19 novembre 1999, la société Supa a consenti une nouvelle promesse à la société civile immobilière La Lauzière

Guy de X... de Laurière, demeurant à Saint-Mamet, 24140 Douville, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 septembre 1996 par le juge de l'expropriation du département de la Dordogne, siégeant au tribunal

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Belles Challes Lauzières du désistement de son pourvoi en ce

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Lauzière

DE LAROSIERE DE CHAMPFEU conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _______

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Lauzière

rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont, par acte du 10 avril 1995, fait donation à leurs trois enfants de la nue-propriété de divers lots de copropriété dépendant de l'immeuble La Lauzière

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'exécution par la société Temsol, sous-traitante de la société Laurière

Philippe, demeurant Domaine de la Lauzière à Signes (Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1989 par le tribunal d'instance de Toulon, en matière électorale, et concernant Monsieur X...

d'instance de Paris 10e arrondissement, saisi par l'union locale CGT de Villejuif, a reconnu l'existence d'une unité économique et sociale (UES) entre les sociétés Sarjel, Distrirodin, Jancry, Yerdis, Laumiere

copropriétaires de l'immeuble Aiguille Grive 1, représenté par son syndic la société CIS Immobilier, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Belles Challes Lauzière