François X..., gérant de la SARL anciens Etablissements Despinoy, précisait faire fabriquer du sirop de bêtise par les Etablissements distillerie du Nord à Cambrai (Dinor), conditionné en bouteilles sur

certificats médicaux qui justifient de ce qu'il s'est présenté le lendemain du contrôle d'alcoolémie chez son médecin traitant qui certifie lui avoir prescrit pour une pathologie bronchique chronique du sirop

pourvoi n° J 98-30.254 formé par la société Composants développement service (CDS), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° K 98-30.255 formé par la société Sirocco

X..., embauché le 4 avril 1977 en qualité de siropier par la société Fruidam, a été licencié le 3 novembre 1986 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué,(Rennes, 16 février 1988), de l'avoir débouté de sa

" ; que le sirop "Transit doux", dénommé "sirop à base d'extraits de pomme, pruneau, figue, ...magnésium...", le sirop "Omega 3" dénommé "sirop riche en DHA naturel aux vitamines C, E, A, magnésium et

, autorisant la visite des locaux et dépendances occupés par les sociétés Westhill et/ ou Westhill Enterprise et/ ou Westhill Enterprises Ltd " Shark " et/ ou Sirocco et/ ou oakland Pacific et/ ou CDS

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire France, qui commercialise notamment des sirops

puisque tous les parapluies avaient été retirés du commerce et réexpédiés au fabricant asiatique Teow Hong, et, d'autre part, que cet exemplaire avait nécessairement transité par un centre de gros Tehe Kiang

Simmla", dont le siège social est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la Société d'imprimerie de la rue du Louvre "Sirlo

Y... a donné à bail une maison d'habitation à la société Financière Louise, aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés Sicofor, Philtech et Sicofor Packaging, qui l'ont mise à la disposition

nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 14 mai 2001), que la Société d'Economie Mixte Immobilière de Kourou (la SIMKO

(l'acquéreur), exerçant l'activité de chirurgie dentaire, a acquis de la société Sirona Dental Systems, aux droits de laquelle vient la société Dentsply Sirona France (le vendeur), un appareil permettant

paiement d'une amende proportionnelle égale à une fois l'impôt éludé, soit la somme de 12 529 euros et au paiement d'une amende de 500 euros ; "aux motifs qu'il est établi par la procédure, que le sirop

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance déférée disant n'y avoir lieu à suivre du chef de recel d'abus de biens sociaux ; "1 ) aux motifs que l'information n'a pas permis d'établir que Siro

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe au profit des prévenus ; " aux motifs qu'" aucune demande de licence d'importation en France de sirop

un chemin privés appartenant à Mme X..., cette dernière a assigné en réparation devant le tribunal de grande instance de Tulle le Syndicat intercommunal du ramassage des ordures ménagères de Seilhac (SIROM

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Sirufo, société anonyme, dont le siège est ...

(Bouches-du-Rhône), 2°/ La société Spad 84, anciennement dénommée société d'exploitation des Sirops DD, puis devenue société Etienne distribution, société anonyme dont le siège social est ...