Jules Simon sans qu'aucune précision ne soit apportée sur le statut de cette entreprise, sans relever que ces bons de commande émanaient de la SARL X...

Simon Georges, - Y...

Simon, contre l'arrêt de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 octobre 2002, qui, pour escroquerie, a condamné Simon Z... à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

"Pour peu qu'elle l'apprenne, ce serait suicidaire" ; Une certitude : Simone inspire aux uns le respect, aux autres la crainte sinon la terreur.

Raymond, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 10 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre Simon Z... des chefs de violences

F..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société anonyme Simons carrelages, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre 1999, où étaient présents

X... a stationné son véhicule sur un terrain vague ; qu'à la suite d'une forte rafale de vent, un arbre, dont le pied était pourri, s'est abattu sur le véhicule ; que Simone Y..., qui venait de descendre

du marché et au titre de travaux supplémentaires, et la société SCERM prétendant à un remboursement d'un trop versé en raison de malfaçons, non-façons et pénalités de retard ; que, par arrêt du 11 juillet

X..., ès qualités de liquidateur de la société Simon, pouvait être condamné à restituer la somme réglée par M.

sociale), au profit de Mme Marie-Catherine Lahonde Simon, demeurant 63, avenue Raymond Bergougnan, 63000 Clermont-Ferrand, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 2 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Simon Y..., sur sa plainte, des chefs

, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARON Simone

La fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 23-21.045 contre l'arrêt rendu le 12 juillet 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9

de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué, d'avoir déclaré Edmond A... coupable de faux en écritures privées au préjudice de Simone

Simon des bouteilles de vin que la venderesse devait stocker, à titre onéreux, jusqu'à leur revente par les acquéreurs ; que, par un jugement du 28 juillet 2006, publié le 19 septembre 2006, la société

X... ayant renoncé à l'intégralité de ses droits dans la succession de son épouse, Simone A..., décédée le [...] , l'administration des douanes l'a assigné en annulation de son acte de renonciation et

Simone, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 21 juin 2006, qui, pour travail dissimulé et violation d'une interdiction de gérer, a condamné le premier à six

Y... et Simone F..., son épouse, et leurs cinq enfants étaient associés de la société civile immobilière Escandihado (la SCI) ; qu'après le décès de Julien Y... puis celui de son épouse, 3 365 parts sur