CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 résultats pour « Jennifer MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d5cd58014677420dbf

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Stéphanie X..., la somme de 100 000 francs, - Rosette X..., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Jennifer

Source officielle
CC

Annonces BODACC116 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Cabinet Jennifer SAINT-MARTIN DENYS

SIREN 894409127Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

29/05/2026

Voir →

Immatriculations

LE DALLOUR, Jennifer, Martine, Yvette, Gilberte, SCHAMBOURG

SIREN 953915261Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/04/2026

Voir →

Créations

FILLGRAFF, Jennifer, Martine, Christine, Fanchon, Joly

SIREN 948185384Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

21/04/2026

Voir →

Créations

MALLET, Christelle Jennifer, MARTINY

SIREN 102541547Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/04/2026

Voir →

Radiations

Martinez, Jennifer

SIREN 947691069Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

Voir →

cr

613726a6cd580146774275f1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Y... ; "aux motifs que sur les faits du 21 avril 2002, Jean-Yves X... reconnaît que dans la nuit du 20 au 21 avril 2002, vers 3 h du matin, il est allé rejoindre Jennifer dans sa chambre, qu'il a trouvée

Source officielle
CC

cr

écisément des pièces de l'information charges suffisantesc/Théophile X

6137257ecd5801467741e358

Cassation

26 septembre 1995

26 septembre 1995

de l'information présomption des faits suivants : "Théophile X... s'est bien livré entre 1986 et 1991 à des actes de pénétration sexuelle avec violence, contrainte ou surprise sur la personne de Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240b4

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Jennifer, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X... des chefs d'agressions

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300242

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 AVRIL 2026 1°/ la société Stock J boutique Jennyfer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300577

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[A] [M], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Stock J boutique Jennyfer, - M.

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207ce

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Martine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 1996, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01792

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Les explications à donner à Mme Martine X... étaient les suivantes : Nous avons reçu des instructions de Thomas E... le 7-02-2014au matin, vous n'êtes plus notre responsable, nous devons vous considérer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

partenaires des praticiens de la clinique » ; que pour caractériser la faute grave relevée à l'encontre de l'appelant, le tribunal s'est fondé à juste titre sur les témoignages de Paulette A..., de Jennifer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ... , domiciliée [...] , 139°/ Mme Jennifer KKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKK...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

-Christine LL..., domiciliée [...] , 36°/ à Mme Martine MM..., domiciliée [...] , 37°/ à Mme Natacha NN..., domiciliée [...] , 38°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Fabrice NN..., 52°/ Mme Christine YYYYYYYYYYYYYYYYYYYY... , 53°/ Mme Martine OO..., 54°/ M. ou Mme ZZZZZZZZZZZZZZZZZZZZ... , 55°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00646

Cassation

15 mars 2011

15 mars 2011

Martine accompagnée de M. N... Christophe et de M. O... Jean-Christophe.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Marius XWS..., 310°/ Mme SW..., Camille KA..., épouse XWS..., demeurant ensemble à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 311°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Comment peux-tu te regarder dans une glace le matin sans vomir ?"

Source officielle