Jean, Robert Z..., 2 / de Mme Eugénie X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (Ain), 3 / de M. Jean-Marc Z..., demeurant ..., 4 / de M. Y...

de travaux publics ainsi qu'en divulguant à la SMTP des informations relatives aux estimations de travaux pour les marchés de Bussy-Albieux, du tunage du canal du Forez et pour le marché de l'irrigation

D..., pris en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Albion auto et Juventus auto, domicilié ..., 4 / de M.

Sylvia, parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, du 13 novembre 1987 qui, après avoir notamment condamné Jean-Marie A...à 3 000 francs d'amende pour les délits

et précise que le chiffre d'affaires généré par ce type de produits ne se cumulera pas avec le chiffre d'affaires de la société Capac et que « vu la marge que nous avons, nous envisageons de faire un

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui, pour corruption de mineures, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, 40 000 euros

B... et trouvé dans le véhicule de Jean-Marc X... ; qu'aucune irrégularité de la procédure ne peut être tirée de Ia contradiction qui existerait entre le PV 99257/ 1 indiquant que le véhicule de Jean-Marc

(Val-de-Marne), 166°/ de M. Didier CW..., demeurant Mare Nostrum, rue des Chaines à Cap d'Agde (Hérault), 167°/ de M. José CY... XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 168°/ de M.

Jean-Marie SSSSSSSS..., domicilié [...]                               , 267°/ M. Jean-Luc O..., domicilié [...]                                 , 268°/ M.

X... dans son mémoire régulièrement déposé, consécutive à des chutes causées par l'état alcoolique de celle-ci et constater à l'inverse, dans sa décision, que l'argumentation de Jean-Marc X... reposait

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1997, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

: - LA SOCIETE CETELEM, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Marc

qu'elle avait absorbé dans la discothèque ; que tout au long de la soirée, elle lui a donné l'impression d'être comme assommée ; qu'il confirme qu'elle était tenue par Jean-Marie C... et Jean- Baptiste

Jean-Luc YC..., demeurant Pietra Longa à Sotta (Corse-du-Sud), 49°) Mme Marie-France N..., demeurant à Sotta (Corse-du-Sud), 50°) M.

Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Marie

en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant

et Jean-François Y... ont été condamnés par arrêt contradictoire ; "aux motifs que le certificat médical produit par Marie-Francine X..., épouse Y..., et Jean-François Y... est trop peu précis pour

Jean F..., demeurant ..., 25°/ de M. Christian ZJ..., 26°/ de Mme Danielle U..., épouse ZJ..., 27°/ de M.

Marc DW..., demeurant ..., 136 / de M. Joseph ZE..., demeurant ..., 137 / de M. Jean-Pierre ZC..., demeurant ..., 138 / de M.