Daniel K..., demeurant ..., 5 / de Mme Andrée I..., demeurant ..., 6 / de Mme Isabelle Y..., épouse H..., demeurant ..., 7 / de M. Patrice D..., demeurant ..., 8 / de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de M.

Isabelle, demeurant ...

Marc Brunel, - Mme Isabelle Chauvet, - Mme Anne Lajeunesse, - M. Alain Nunziato, - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... née Y..., demeurant ... à Bar-le-Duc (Meuse), en cassation

X... s'appuie essentiellement sur une lettre qu'Isabelle Y... aurait écrite le 27 mars 2010 ; que cependant, les termes de ce courrier ne constituent en aucun cas une reconnaissance de responsabilité

Il ne dit rien non plus du terrain dont la SCI des Rosiers (dont il est l'unique associé) est propriétaire à [Localité 2], pas plus que de l'immeuble qu'il détient en indivision avec M.

agricole du Morbihan, Caisse régionale du Crédit agricole mutuel, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre 1997 par le tribunal d'instance de Lorient, au profit de Mlle Isabelle

placements immobiliers, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit : 1 / de Mme Isabelle

Sur le pourvoi formé par la société Biotonic, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1999 par la cour d'appel de Metz (4e chambre), au profit de Mme Isabelle

Jean-Louis Y..., 2 / Melle Isabelle X..., demeurant tous deux ..., bâtiment 1, 94290 Villeneuve-le-Roi, en cassation d'une ordonnance rendue le 19 août 1999 par le juge du tribunal d'instance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Z..., demeurant Le Mas, Chasserades (Lozère), en cassation

Gilles V..., domicilié ..., 20 / à Mme Stéphanie XW..., domiciliée ..., 21 / à Mme Isabelle XX..., domiciliée ...

, partie civile, infirmé l'ordonnance de non-lieu en toutes ses dispositions et renvoyé Vivian X... devant le tribunal correctionnel pour agressions sexuelles sur personne vulnérable au préjudice de Rose-May

(Nièvre), 3°/ Mme Pascale F..., demeurant ..., La Pagerie à Nevers (Nièvre), 4°/ Mme Filippa M..., demeurant ... à Magny Cour (Nièvre), 5°/ Mme Rosa U..., demeurant ... à Coulanges-les-Nevers (Nièvre

Daniel Y..., 28/ de Mme Isabelle A..., épouse Z..., demeurant tous deux "Les Richards" à Saint-Pierre-de-Soucy (Savoie), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,