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398 résultats pour « Isabelle MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Frédéric X

6137259ccd5801467741f355

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Isabelle, - Y... Michel, - Y...

Source officielle

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CC

cr

61372640cd580146774241ff

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424703

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

en la tenant par le bras contre le mur, tandis qu'il la tenait par l'autre ; que Yannick A... a reconnu avoir aidé Michel Y... à maintenir Isabelle Z...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Marc Danilo, - Mme Isabelle Caillet, - Mme Michèle Lefebvre, - Mme Conchita Aernout, - Mme Brigitte Bigaud, - M. Christian Hirtz, - M. Jean-Marc Becquet, - M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201309

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Michel Louis C..., Mme Fabienne E... et Mme Isabelle F... ; que ni ces mentions ni celles du registre d'audience, produit par le FIVA, ne permettent de s'assurer que les mêmes magistrats ont assisté aux

Source officielle
CC

comm

613723a8cd5801467740c948

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Patrice Y... et de Mlle Isabelle Y... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel Y... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal Y

6137260dcd580146774229ab

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Michel, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Edouard, - B...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276b3

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

(D 34) ne correspondait pas aux caractéristiques définies dans le mandat de recherche et que Isabelle J..., épouse F..., justifiait avoir payé le prix du véhicule, avoir refusé le véhicule non conforme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100541

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X..., épouse G... , domiciliée [...]                                , 2°/ Mme Isabelle X..., domiciliée [...]                         , 3°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc50

Cassation

20 février 1995

20 février 1995

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 mai 1994, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232ff

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

X... coupable du délit d'harcèlement sexuel au préjudice de Michèle A..., épouse B..., Catherine C..., épouse D... et Isabelle E..., et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs que Michèle A..., épouse

Source officielle
CC

cr

61372621cd58014677423307

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Michel, - Y...

Source officielle
CC

comm

613721c4cd580146773f70b8

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

André X..., demeurant à Dracy Le Fort (Saône-et-Loire), 2°) Mme Michèle Y..., demeurant à Dracy Le Fort (Saône-et-Loire), 3°) Mme Isabelle X..., demeurant à Dracy Le Fort (Saône-et-Loire), 4°) M.

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CC

cr

6137252bcd5801467741b879

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

B... et Jean-Michel B..., puis les témoins de l'accusation d'abord MM.

Source officielle
CC

comm

613723ffcd58014677410ece

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

Jean-Michel X..., un prêt, garanti par la caution hypothécaire de M. Patrice X... et de Mlle Isabelle X... sur un bien situé en France ; que M.

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CC

civ1

60794de59ba5988459c48b71

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

Sarah X..., Tania Y..., Lydie Z..., Nathalie A..., Isabelle B... et Claudel C..., Marie-Michelle D... et Jean-Marc E... font grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 janvier 2003) d'avoir déclaré irrecevables

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Alves, Evelyne YYY..., Evelyne ZZZ..., Agnès AAA..., Françoise AAA..., Concetta BBB..., Michèle OO..., Evelyne CCC... et Edith DDD..., et MM.

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CC

cr

6137263dcd58014677424055

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

E..., d'une part, et ceux commis par Pierre X..., Andrée Y..., d'autre part, était établie ; que ces derniers seraient tenus d'indemniser les victimes dans les mêmes proportions que Patrice D... et Michel

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300675

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

W..., M. et Mme XX..., Mme XXX..., venant aux droits de Mme ZZ..., M. et Mme AA..., venant aux droits des consorts H..., Michel et Yvon F..., M.

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CC

cr

61372682cd580146774261f6

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

document précité est à en-tête de Aerium Properties et indique en bas de page Aerium LLP sise C/o Hicks Muse 21 Grosvernor Place - London SW1X 7HF - England, qu'il est daté de Paris et signé par Ely Michel

Source officielle