CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Hugues LEROY ARRÊT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210945

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CIV. 2 LC12 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef326

Cassation

26 janvier 1989

26 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hugues X..., demeurant ..., à Sotteville-les-Rouen (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201281

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f574f

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

Hugh Adam Z..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (25e chambre section A), au profit : 1°/ de Mme A..., veuve de M.

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Thierry Leclercq, demeurant 12, rue Victor Hugo à Lomme (Nord), 20°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201310

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Sommer, Mme Leroy-Gissinger, conseillers, M. de Leiris, Mmes Lemoine, Jollec, M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Hugues, demeurant Le Bourg, Juigne-les-Moutiers à Saint-Julien de Vouvantes (Loire-atlantique), 64°/ de M. AS...

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Claude, Hugues, Roger DZ..., 7 / Mme ZE..., épouse DZ..., 8 / M. Gérard EX..., 9 / Mme Anne, Marie-Jeanne DA..., épouse EX..., 10 / M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : - M.

Source officielle