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511 résultats pour « Hugo Ferri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301176

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 14 juin 2016), que, selon acte du 16 février 2006, la SCI X... a vendu à la SCI Victor Hugo diverses parcelles avec constitution d'un droit de passage par le [

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CC

soc

61372683cd5801467742624e

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Funck-Brentano, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100284

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

[B] [X], 2°/ Mme [H] [J], épouse [X], tous deux domiciliée [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° N 20-10.464 contre l'arrêt rendu le 6 février 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01856

Cassation

27 octobre 2015

27 octobre 2015

, domicilié CFDT Arkema France usine de Saint-Auban, 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban, 7°/ l'union départementale Force Ouvrière, dont le siège est FO Alpes de Haute Provence, 42 boulevard Victor Hugo

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soc

6137266acd5801467742560a

Cassation

6 février 1997

6 février 1997

Hugues E..., demeurant ..., 6°/ de M.

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soc

6137237fcd5801467740a90e

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

par Mlle Violetta Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Saint-Hugues

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cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 1er février 1990 (Alexandre... peux-tu consacrer une demi-heure demain ou ce week-end à l'équipe Méridien... Roland B... et moi-même...

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61372347cd58014677407aea

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Eliane X..., demeurant ..., 2 / l'Union locale CGT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février

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6137228ccd580146773fe502

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Vincent Gladel, commissaire à l'exécution du plan de la SARL Meygal Salaisons, demeurant 11, cours Victor Hugo, 43000 Le Puy, 5 / de M.

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comm

61372304cd58014677404608

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

X..., de Me Thomas-Raquin, avocat de la société de bourse Ferri, les conclusions de M.

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cr

613725eccd58014677421976

Cassation

8 août 2001

8 août 2001

né le 10 février 2000 a été reconnu par Jean-Louis Y... le 8 février 2000 et par Ouaïba X... le 1er mars 2000 ; que le certificat prévu par l'article 372-1 ou la déclaration prévue par l'article 374 ,

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613720e9cd580146773ef692

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Jacques demeurant 5 place Victor Hugo à Cusset (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1987 par la cour d'appel de Riom, au profit de la société anonyme TRANSFIL dont le siège est aux Dollots

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6137232ecd580146774067d2

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société La Lorraine, société anonyme, dont le siège est 31, boulevard Victor Hugo

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61372305cd58014677404691

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

91000 Evry, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février 1998, où étaient présents : M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00126

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat du fonds commun de titrisation Absus, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de MM.

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613723a1cd5801467740c401

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Hugo X..., 2 / Mme Josiane Y..., épouse X..., demeurant enemble les Quatre Vents, Mehoudin, 61410 Couterne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (1re

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613722eacd58014677403260

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Victor Hugo, 42000 Saint-Etienne, 2°/ de M. Sylvain Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Daniel A..., demeurant ..., 4°/ de M.

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cr

6137256acd5801467741d878

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Hugo, - Y... Claude, - A...

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ECLI:FR:CCASS:2012:SO00342

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Huglo, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction

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soc

613722decd5801467740289c

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Victor Hugo, 42028 Saint-Etienne Cedex 1, 2°/ M. Paul-Henri B..., demeurant ..., 3°/ M. Henry E..., demeurant ..., 4°/ M. David A..., demeurant ..., 5°/ M. Filipe Z...

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