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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137212fcd580146773f1ac6
9 mai 1990
9 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hourcade distribution, ...
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO00354
1 février 2011
1 février 2011
X... et Y..., salariés de la SNCF exercent depuis 1998 les fonctions de conducteur de manoeuvre et de lignes locales en charge de conduire des trains entre Hourcade, lieu de leur affectation, et Bassens
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ECLI:FR:CCASS:2008:CO00139
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X... s'étant plaint des défectuosités affectant les tuiles que lui avait vendues en 1988 la société Pierre Hourcade (la société Hourcade), a assigné cette société par acte du 1er février 1991 ; que la
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ECLI:FR:CCASS:2007:C300336
28 mars 2007
28 mars 2007
Sur la déchéance du pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.X..., la société Hourcade et fils, le GIE Assurance mutuelle de France et la société Azur assurances IARD, relevée d'office ; Attendu qu'aucun
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ECLI:FR:CCASS:2011:CO00405
27 avril 2011
27 avril 2011
2004, - une facture n° 548076 du 31 mai 2004 d'un montant de 8.010 € HT ou 9.579,96 € TTC à échéance du 10 août 2004 ; que par ailleurs, la société AGC MIREST verse aux débats, s'agissant du chantier Hourcade
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6079b0c49ba5988459c501ce
16 décembre 1981
16 décembre 1981
OPPOSES, QUE TROIS MEMBRES DU COMITE ONT VOTE CONTRE L'INTRODUCTION DE CE SYSTEME, TANDIS QUE TROIS AUTRES MEMBRES, DONT LE PRESIDENT DU COMITE REPRESENTANT L'EMPLOYEUR, VOTAIENT EN SA FAVEUR, QUE HOURCADE
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61372509cd5801467741a712
16 février 1988
16 février 1988
Hourcade, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président, en date du 30 janvier 1987, en remplacement de M.
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR05805
11 janvier 2017
11 janvier 2017
[E] est assisté de Me Lalleray Pauline, avocat au barreau de l'Essonne, substituant Me Simon-Vouaux ; que Mme le conseiller Marie-France Hourcade a fait un rapport oral ; qu'ont été entendus
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6137252acd5801467741b80a
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Pont, président, Hourcade et Reydy, conseillers, après que la cause eut fait l'objet, à des dates indiquées, de plusieurs remises, de débats et d'un délibéré ; Attendu qu'en cet état l'arrêt n'encourt
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6079a8579ba5988459c4cceb
4 juin 1991
4 juin 1991
en date du 19 novembre 1990, Mme Saillet, juge, désignée par ordonnance du premier président en date du 6 février 1991 en remplacement du président du tribunal de première instance, empêché, Mlle Hourcade
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613723f3cd5801467741051f
26 février 2002
26 février 2002
bâtiment 4, 33310 Lormont, 41 / de Mme Anne Caroline ZS..., demeurant ..., 42 / de Mme Colette ZT..., demeurant Tour F, appartement 55, ..., 43 / de Mme Josiane ZL..., demeurant 10, chemin La Hourcade
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