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28 résultats pour « Hortense Fontaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372649cd58014677424626

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

et qu'elle dispose de locaux commerciaux sis 47, rue Fontaine à Paris (75009) (pièce 2e) ; que les déclarations souscrites par la société Amade, au titre de l'impôt sur les sociétés font apparaître 2

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CC

cr

61372542cd5801467741c441

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

C..., directeur général, de Mme X..., hôtesse, de MM. Simon Z... et Sauvage de Brantes que, le vendredi 8 décembre 1989, Slupowski a entassé dans un sac les documents ; que M.

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CC

cr

613724e0cd580146774191a0

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE

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CC

soc

613722b3cd580146774004b1

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Félix XT..., demeurant ..., Les Abymes (Guadeloupe), 2°/ de Mme Nicole YF..., demeurant La Fontaine, 97160 Le Moule (Guadeloupe), 3°/ de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01138

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

. ; que suivant avenant du 21 mars 2007, la salariée est devenue réceptionniste hôtesse d'accueil ; qu'elle a été licenciée pour insuffisance professionnelle par lettre du 30 novembre 2007 ; que contestant

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CC

soc

61372476cd58014677415b0e

Cassation

26 janvier 2005

26 janvier 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée sans contrat écrit par la société SEP en décembre 1992 en qualité d'hôtesse

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201953

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

; qu'il ressort des documents versés aux débats que la démonstration au domicile des hôtesses est l'occasion pour les monitrices d'identifier de futures hôtesses, de susciter le désir d'organiser ou de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00923

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [S] a été engagée par la Fédération de Paris de la ligue de l'enseignement à compter du 17 novembre 1997, en qualité de secrétaire et hôtesse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02078

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2013), que Mme X... a été engagée le 21 mars 1977 par la Bank Melli Iran en qualité d'hôtesse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11254

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Elle m ‘a précisé également que dès son retour, elle règlerait ses comptes avec les hôtesses de caisses concernées.

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cr

6137255dcd5801467741d121

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

1er mars 1987, à Sainte-Geneviève-des-Bois, il a été constaté, dans le magasin de la société "Kiloutou", entreprise de location de matériel, que cinq salariés à savoir, le directeur adjoint, deux hôtesses

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00513

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

Leclerc, en qualité d'employée commerciale-hôtesse de caisse, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en date du 1er février 2003 ; qu'elle a été licenciée pour faute grave le 17 mai 2005

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210430

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

ne désigne clairement de responsable de cette manoeuvre, en l'absence de personnel d'assistance aéroportuaire et de technicien, sauf à désigner « l'équipage », qui était en l'espèce composé de deux hôtesses

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civ3

613721eacd580146773f8b2f

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Philippe X..., demeurant à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), résidence "Les Hortensias", défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

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soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Jean-Claude Becuwe, demeurant 7, rue des Hortensias à Crochte (Nord), 34°/ de M. Gérard Blondeau, demeurant Résidence Jean Bart E. M21 à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 35°/ de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100813

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

famille paternelle, puis a pris la décision d'aller vivre avec Salomé à compter du 10 juin 2011 en Haute-Savoie près de sa mère et de sa soeur ; Attendu qu'actuellement le père de Salomé demeure à Fontaine

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soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Jean-Claude Becuwe, demeurant 7, rue des Hortensias à Crochte (Nord), 34°/ de M. Gérard Blondeau, demeurant Résidence Jean Bart E. M21 à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 35°/ de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10034

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

diplôme d'ingénieur ou correspondant à une formation niveau I ou II de l'éducation nationale »; qu'il n'est pas contesté que lors de son embauche par la société JETWAY, Madame G..., était ancienne hôtesse

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CC

soc

61372466cd580146774152da

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

l'employeur, ne revêtait pas un caractère fallacieux dès lors que, comme le soutenait la salariée dans ses conclusions d'appel, il disposait des listes de pointage élaborées à partir de l'enregistrement par l'hôtesse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01524

Cassation

15 septembre 2009

15 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée en qualité d'hôtesse de caisse à compter du 13 mars 1998 par la société

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