MANQUE EN FAIT EN CE QUI CONCERNE LES EXEMPLAIRES DE LA COLLECTION "SHAKESPEARE", DOIT ETRE REJETE ; MAIS SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : EN CE QUI CONCERNE LA COLLECTION "HOMERE

Autoliners, 4°/ à la société de droit norvégien Hoegh Autoliners AS, défenderesses à la cassation ; La société Hoegh Autoliners et la société de droit norvégien Hoegh Autoliners, défenderesses aux

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2011), que la société Homebox, qui exerce une activité d'entreposage pour particuliers

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre B), au profit de la société Hoffert, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Homessa, magasin Global, nouvelle enseigne Atlas, société anonyme

VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS N° 80-11 705 ET N° 80-11 985 : SUR LE MOYEN UNIQUE DES DEUX POURVOIS : ATTENDU QU'A COMPTER DU 2 MAI 1974 HOMBERT, CHIRURGIEN-DENTISTE, A EXERCE SON ART AU CABINET

, dont le siège social est à l'Houmeree (Charente-Maritime), Saintes, 2 / de M.

que figurant au mémoire en demande annexé : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 10 octobre 2002), rendu sur appel d'une ordonnance de référé, d'avoir condamné la société Homebox

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° B 90-12.459 et C 90-12.460 formés par la société Homessa, magasin Global, (nouvelle enseigne Atlas), société anonyme

seul syndic de faillite d'Ajaccio, Me F., qui avait déjà ordonné par le passé, la faillite de la déjà Sarrolesque société des autobus ajacciens (SAA) dont grand-père S. était actionnaire associé à Homère

Autoliners, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Hoegh Autoliners AS, société de droit norvégien, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication

engagé le 17 mai 1993 par la société Yeu marée en qualité de responsable de poissonnerie, a été licencié pour faute le 16 février 1994, son employeur lui reprochant l'affichage d'une promotion sur le homard

autorisée par ordonnance du juge commissaire du tribunal de commerce de Bobigny du 8 août 2005 au profit de la société EDA avec cette indication que la cession implique dans son exécution la société Homebox

L'audit effectué par la société HOEGH le 17 août 2007 et produit aux débats par l'employeur est également entièrement rédigé en anglais sans traduction.

X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la SARL Homeco-France, a fait assigner M.

la cour d'appel de Limoges (Audience solennelle, 1re et 2e chambres réunies), au profit : 1°/ du Groupement agricole d'exploitation en commun dit GAEC des Rochers, venant aux droits du GAEC de l'Houmerée

Y... sans que soit mis en cause ni le peuple d'Israël ou de Palestine, ni le peuple juif, ni la religion juive ; que les références bibliques contenues dans l'homélie se rapportent à des événements

des hommes et des femmes est conforme à la part de femmes et d'hommes inscrits sur la liste électorale, que de la même manière, la proportionnalité des listes de candidats pour l'élection des membres