Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M. X..., de Me Hennuyer, avocat de M.

Rennela, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de Me Hennuyer Roger, avocat de M.

B..., en tant qu'il reproche à l'arrêt de l'avoir condamné à payer le montant de l'insuffisance d'actif de la société Huet et Lanoé : Attendu que M.

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Hennuyer, avocat de Mme D., épouse F., de Me Hubert Henry, avocat

Henri, Claude C., médecin, demeurant 49, rue Ampère à Paris (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Marie-Josèphe

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. X..., de Me Hubert Henry, avocat de M.

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de Me Hubert Henry, avocat de la société Ufith, de Me Hennuyer, avocat de M.

C..., de Me Garaud, avocat de l'Association pour le bien des jeunes garçons infirmes et pauvres, de Me Hennuyer, avocat des consorts E... et de M. Y..., les conclusions de M.

Henri X..., demeurant ...

Henry X..., demeurant à Chalabre (Aude), 2°/ M. Jean-Paul X..., 3°/ M.

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de Me Odent, avocat de la société SEE, de Me Hennuyer, avocat de M.

Hubert XW..., demeurant ... (Essonne), 26°/ de M. Jean-Claude XX..., demeurant ... (Yvelines), 27°/ de M. Hubert DE XY... DES BORDES, demeurant ... (Seine-et-Marne), 28°/ de M.

Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Hubert Henry, avocat des époux X..., de Me Parmentier, avocat

(HENRI), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (CHAMBRE D'ACCUSATION) EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 1965 QUI A ORDONNE SA MISE EN LIBERTE PROVISOIRE SOUS CAUTION.

Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Hubert Henry, avocat des consorts A..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Plantard, les observations de Me Hubert Henry, avocat de la société Sipa-France, de la SCP Waquet et Farge

Henri, Jean-Marie X..., demeurant ... (Oise), 3 ) Mme Cécile Z..., épouse divorcée de M.