de la société Same Delamare, société autonome de manutention et groupage, dont le siège est ..., 25°/ de la société parisienne Transports Bonnieux, dont le siège est ..., 26°/ de la société Le Hénaff

..., et aux droits de laquelle vient la société d'assurance la Mutuelle du Mans assurances Iard, 3 ) la Mutuelle générale française vie, dont le siège social est ..., 4 ) la société banque La Henin

la société Henaux Bal Paris a interjeté appel devant la cour d'appel de Douai qui a confirmé le jugement le 18 septembre 2014 ; que le 29 avril 2014, la société Henaux Bal Boyelles a saisi le juge des

X..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la Banque La Henin, de Me Le Prado, avocat de Mlle A... et de M. C..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque La Hénin, société anonyme, dont le siège est 16, rue de la Ville-l'Evêque

que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, nonobstant les allégations des parties civiles, aucun élément du dossier ne permet d'établir que la banque La Henin

X... et la société Cyrilus et celle du prêt afférent accordé à la société Cyrilus par la banque La Hénin, et a condamné solidairement M.

ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 1996), qu'au printemps 1989, des négociations se sont engagées entre les sociétés SNC Sofiroute, filiale à 100 % de la Compagnie La Hénin

audit siège et aux droits de laquelle se trouve le Bureau Veritas, 7 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence Duclos, dont le siège est 3, place Duclos, 22100 Dinan, 8 / de la banque La Hénin

Z... bénéficiait d'une option sur d'autres actions de cette société détenues par une filiale de la banque La Hénin, la société Gausserand a demandé en justice la condamnation de la banque La Hénin ainsi

cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la compagnie Abeille vie, dont le siège est ..., 2 / de la banque La Hénin

Le Henaff, président, de Joëlle Matho et de Pascale Heijmeijer désignée par ordonnance du président de la cour d'assises du Calvados en date du 5 octobre 1999 en remplacement d'Isabelle Vinot, désignée

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que les époux Gilles Y..., propriétaires d'une maison financée par un prêt bancaire consenti par la banque La Hénin

B..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la Banque La Hénin, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque La Hénin, société anonyme, dont le siège est ...,

Pour les besoins de la cession projetée, les sociétés Samsonite et Samsonite Europe NV ont créé la société Artois Plasturgie pour transformer le site d'Hénin- Beaumont en filiale.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société de Coordination gestion études et promotions "COGEP", dont le siège est ..., 2 / la société Partirel La Hénin

[C] [T] a fait notifier à la SCI et à ses associés son intention, valant demande d'agrément, de céder ses parts à la société Immobilière Herran.