heures 30, le système d'alarme protégeant l'étude de Maître Y..., notaire à Angers, provoquait l'intervention des forces de la police ; qu'à leur arrivée, les deux hommes prenaient la fuite, l'un, Hatchik

novembre 1995, et en particulier de l'original du procès-verbal coté D 182 de l'interrogatoire d'Alain X... du 18 janvier 1995, mais que ce dernier figure en annexe et en copie, ainsi que celui annulé d'Hatchik

de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société PV CP immobilier holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société du Bois des Harcholins

Sa filiale, la société Goyard Asie-Pacifique, établie à Hong Kong, a, le 1er juillet 2012, conclu avec la société de droit japonais Hankyu Hanshin Department Store (la société Hankyu) un contrat ayant

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme Gilbert X..., qui était employée en qualité d'infirmière par la société Harpin

quatre mois Michel Y... et l'avoir nourri et qu'en compensation, celui-ci avait accompli divers travaux dans l'habitation du Grand Manoir ; qu'il l'avait également aidé à rehausser la grille d'entrée à Haulchin

CLANDESTINE ET QU'UNE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE AUTORISA LE CONSEIL DE GERANCE A PROCEDER A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL PAR L'EMISSION D'ACTIONS NOUVELLES RESERVEES AUX ANCIENS DEPORTES ; QU'HACHIN

Y... a obtenu le bénéfice de son affliliation à la [...] et qu'elle peut prétendre au remboursement des dépenses de santé pour elle-même et pour son fils Hachim B... dans les conditions de droit commun

en joint venture qui concernent les ventes de pièces stratégiques, l'activité d'assemblage de turbine, le transfert de la technologie et le transfert de salariés et notamment les contrats GEAT, NTC, Harbin

Hachim Y... avait formé un recours, avait fixé, déduction faite des provisions perçues, à 62 280, 41 € la somme due à la victime ; Attendu que cette indemnisation a été allouée sur la base du rapport du

HATCHIK-- Z...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'après la notification par la société Harpin, selon lettre du 22 juin 2005 avec effet au 31 décembre 2005, de sa

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Aline P., épouse L., demeurant à Mirande (Gers), Lagarde Hachan, en cassation d'un arrêt rendu

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège social est ..., et ayant agence rue François Hardoin

Harcha, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société Emballages Coll, sociét anonyme, dont le siège est à Comps, 30300

Hatchik Karen X..., demeurant ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Caviar Petrossian, société

Y..., Camille Z..., demeurant 5440, Pepsi Saint-Harahan à Los Angeles 70123 (Californie Etats-Unis d'Amérique), défendeurs à la cassation ; II/ Et sur le pourvoi n8 V 91-11.008 formé par : 18/ M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°) HACHIN