Pour rejeter la demande des sociétés Quick au titre des agissements parasitaires, l'arrêt retient qu'il n'est pas démontré de risque de confusion entre le hamburger « Giant » commercialisé par l'enseigne

euros) et 459 000,00 francs (69 974,10 euros) (pièces 7, 9 et 9 bis) ; que Jean-Michel A... détenait également, des copies de bons d'actions au porteur, représentant la totalité des titres des sociétés Hasburg

Bonne Nouvelle, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit de la société Hamburghyp Hypothekenbank in Hamburg

Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 5 juillet 1989), que la société Cinecis, qui exploitait un fonds de commerce de cinéma et un fonds de commerce de vente de "hamburgers" dans des locaux

en charge ; " et alors que la cour d'appel ne pouvait fixer ainsi la rente mensuelle sans répondre à un second moyen péremptoire soulevé par Z... faisant valoir que la caisse d'assurance maladie Hamburg

du Code de la consommation ; Attendu que par acte sous-seing privé en date du 18 mars 1993, réitéré par acte authentique le 1er avril 1993, la société de droit allemand Hypothékenbank Frankfort Hamburg

de la consommation ; Attendu que par acte sous-seing privé en date du 18 mars 1993, réitéré par acte authentique le 1er avril 1993, la société de droit allemand Deutsche Hypothekenbank Frankfort Hamburg

de la consommation ; Attendu que par acte sous-seing privé en date du 18 mars 1993, réitéré par acte authentique le 1er avril 1993, la société de droit allemand Deutsche Hypothekenbank Frankfort Hamburg

défendeurs à la cassation ; Attendu que par acte sous-seing privé en date du 18 mars 1993, réitéré par acte authentique le 1er avril 1993, la société de droit allemand Deutsche Hypothekenbank Frankfort Hamburg

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Shun Loong Handbag Manufactoring limited

LUTECE, ASSUREURS D'UNE MARCHANDISE TRANSPORTEE DU HAVRE A NOUMEA SUR LE NAVIRE RODIN AFFRETE PAR LA SOCIETE HAMBURG SUDAMERIKANISCHE (SOCIETE HAMBURG), ONT ASSIGNE CETTE DERNIERE SOCIETE DEVANT LE TRIBUNAL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Hamburger Hog Versicherungs AG, la société Nordstern

SUR LA DEUXIEME BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1184 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER LA SOCIETE BERNELE HANDBAG CIE INC, DONT LE SIEGE EST A NEW YORK, DE SA DEMANDE TENDANT A LA RESOLUTION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HSDG Hamburg Sudamerikanishe Dampfschiffahrts

Joignant les pourvois n° 88-14.812 formé par la société Le Comptoir agricole français, n° 88-16.292 formé par la société Hamburger Phoenix, et n° 88-16.656 formé par la société La Fédérale de Zurich, qui

des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'auteur de l'accident a été condamné à verser à la caisse maladie Hamburg

, et de la société NHA Hamburger Assekuranz Agentur GMBH, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 décembre 2015), que la

jusqu'à Asuncion (Paraguay), la marchandise a été transportée par voie terrestre de Lassigny à Anvers (Belgique), puis transportée par voie maritime à bord du navire "Paraguay Carrier" par la société Hamburg