LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Helpline ayant pour activité principale l'assistance technique par téléphone et relevant

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 16 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR RELEVE QUE HELALI SE BORNAIT A SOLLICITER LA CONFIRMATION DU JUGEMENT QUI AVAIT CONDAMNE LA

Chanez, veuve Z..., demeurant ..., 2°) Mme Héliane Z..., épouse Mole, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au profit de

Helaine s'est pourvue en cassation contre un jugement rendu sur une demande dont deux des éléments relatifs à l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et de l'indemnité pour non-respect

l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1991, qui, dans les poursuites exercées pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, a relaxé Hemillian

Héliane, 6°) de Madame D... Charlotte veuve A..., 7°) de Monsieur A... Jean José, 8°) de Madame E... Antoinette épouse Z..., 9°) de Monsieur Z... Albert, 10°) de Monsieur Z...

parents soit antérieur à sa naissance ; qu'en effet, Mme X... produit une copie intégrale de l'acte de mariage n° 54/1955 du 21 octobre 1955 de Mostefa B..., E... né à Es Senia (Oran) en 1928 et de Helalia

A... né à Es Senia (Oran) en 1928 et de Helalia C...

Héliane, agissant ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Gérald X..., demeurant tous trois Impasse des Amandiers, le Gabre à Pujet-sur-Argens (Var), en cassation d'un jugement rendu

Héliane, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 24 novembre 1988, qui dans l'information suivie sur sa plainte contre Marc E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Héliane X..., épouse de Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Hélian, G...

Hélaine, Claude I... et Joël I... ; Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 mai 2000), que M.

Helian X..., La société X...

saponaire parties aérienne et souterraine, saule écorce de tige et feuille, séné foliole, souci capitule, tussilage fleur) ainsi que les tisane « HTA », « axialiane », « noctiane », « gluciane », « hépatiane

pénale, défaut de motifs et manque de base légale "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... et Lebaron coupables de corruption pour avoir reçu diverses sommes de la part de Julienne, Gabeta, Moreau, Helain

Jacques, demeurant ..., 260°/ de Monsieur HELAINE FB..., demeurant .... à Neustadt à Falaise (Calvados), 261°/ de Monsieur BB... Roger, demeurant ..., 262°/ de Monsieur BC...