privé leur décision de base légale au regard des mêmes texte et règles ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que le patronyme des défendeurs au pourvoi est "de Bourbon" et que A..., Marie-Hélène

.., assisté de son curateur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2017, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Hélène

Claude V..., 30 / de Mme Hélène P..., épouse V..., demeurant ensemble 5 Gordon R...

surabondante " ; Attendu que, pour rejeter la demande d'annulation de la procédure de première instance formée par la société Eurofinacom, qui soutenait avoir été irrégulièrement représentée par Hélène

de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Arlindo B... coupable de faux ; " aux motifs qu'à l'occasion d'une audition dans le cadre d'un soit-transmis de M. le procureur de la République

D... : qu'Hélène D..., assistante maternelle, déclarait le 3 février 2010 : "Mme Y... a changé de bureau et d'étage.

C'est la première fois que je voyais quelqu'un d'aussi violent se jeter de façon aussi déterminée et agressive sur un policier.

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

X..., même si cela a été de façon indirecte, puisque l'ADN du requérant a été découvert sur un des objets placés sous scellé suite à la perquisition opérée lors de l'interpellation de M.

Yvan X..., - Mme Hélène Y... épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 30 juin 2016, qui, dans l'information suivie, sur

H... depuis le 10 septembre 1983 (pièce 13) ; que la propriété sise ... à Moncourt-Fromonville (77) est la propriété de "Anguelina M..." née le 16 avril 1961 à Almaty (République du Kazakhstan) épouse

quatorze mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

X... a saisi les autorités italiennes, le 22 septembre, d'une demande de retour de son fils ; que, le 9 juin 2015, le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille a assigné

André AB... et Mme Hélène ZY..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 45°/ M. Roger AA..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 46°/ M. et Mme Marcel AC..., demeurant ...

X... dans la présente instance, que la correspondance du 8 juillet 2010 (pièce d'appel n° 5) adressée par cette dernière à Me Hélène A..., conseil de la société ALB Antiquités, étaient exclusivement relatives

D..., Christian D..., Jérôme E..., Irène F..., Hélène G... et Valérie H..., ès qualités, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société B... ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire

de la vie d'autrui non mentionné dans le réquisitoire introductif ; que le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Cayenne a été saisi, par réquisitoire introductif du procureur de la République

___________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Marie-Hélène