Freddy, - Z...

comportements violents et celui de Christophe X... mentionne outre une condamnation pour violences, une précédente condamnation pour trafic de stupéfiants à 15 mois d'emprisonnement ; qu'enfin, les frères

Grégory Y... indique : "mon frère James se battait avec Jean-Pierre X.... A proximité d'eux, il y avait également Joël Z..., j'ai pensé qu'ils étaient à deux contre mon frère.

B..., Karim Z..., Stéphane Y... et Mikaël A... ; que Grégory B... était porteur de 6 grammes de résine de cannabis et Mikaël A... d'un kep d'héroïne ; que placés en garde à vue, Karim Z..., Grégory B.

Grégory, âgé de 11 ans, dont le désir évident était de rester avec son père ; Mais attendu qu'en accueillant la demande de la mère, la cour d'appel a répondu aux conclusions de M.

B..., qui ont été rendues possibles grâce à l'intervention de Yavuz X..., frère du premier nommé; que deux livraisons d'héroïne ont été successivement effectuées à Rochefort, auprès de Y...

Grégory, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 17 janvier 2006, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

prix de revient de la minute des façonniers, faite par les agents de l'URSSAF, critiquée comme arbitraire et non contradictoire, peut être écartée au profit de l'estimation réalisée par la société Grégory

peine de 5 ans d'interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler toute entreprise commerciale, artisanale, agricole et toute personne morale ; "aux motifs que, de janvier à juin 1996, les frères

1999, faussement immatriculé, en stationnement habituel rue Deshuilliers à Crécy-la-Chapelle, susceptible d'être utilisé par un groupe d'individus pour commettre dans la région parisienne des vols de fret

s'étant occupé du conducteur demeuré dans le véhicule accidenté et Alain B... déclarant que, d'après ses souvenirs, il n'avait menotté personne ; que David X..., seul mis en cause par David A... et Grégory

Ange X..., demeurant immeuble Le Kent, 4, boulevard Fred Scamaroni, Ajaccio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit

SECOND DEGRE ACCUEILLERAIENT L'EXCEPTION D'IRRECEVABILITE DE SON APPEL DIRIGE CONTRE SON FRERE, ILS CONSTATENT QUE, COMPTE TENU DE LA CONDAMNATION, DEVENUE IRREVOCABLE, PRONONCEE CONTRE GREGOIRE A...

Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grégoire à payer à M.

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de : 18/ Mme Frédérique X..., née Z..., demeurant ...

Grégoire, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Bénas, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Grégoire, conseiller rapporteur, M. X... de Saint-Affrique, conseiller, M.