LANCE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GIORDANI

Josse, devenus la société Josse matériel d'élevage (la société Josse), commercialisent notamment des caillebotis en matière plastique pour élevage de canards, fabriqués par la société de droit italien Giordano

mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de : 1 / la société Pompes du Sud-Est Roblot (anciennement dénommée société à responsabilité limitée Pompes funèbres Giordano

RENVOI APRES CASSATION, IL RESULTE QUE LES PARTIES SONT PROPRIETAIRES DE FONDS CONTIGUS RELEVANT D'UN LOTISSEMENT ; QUE LES CONSORTS X..., SE PLAIGNANT DE LA CONSTRUCTION SUR LE TERRAIN VOISIN, PAR GIORDANO

X..., l'avis de Mme Caron-Déglise, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que César X... et Giovanna B..., son épouse, sont respectivement décédés

[R], notaire, membre de la société notariale [R] Zaffuto-Giordano (société notariale [R]), et signé par leurs héritiers respectifs. 3.

Mélissa s'est défendue, a serré les parties génitales de X..., pendant ce temps, Z... a mis un coup de poing à Paul" ; que Marie Mélissa Della Giovanna a déclaré que ledit X... avait sorti Paul Y...

Edouard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Giovanna X..., agissant

unique : Vu l'article 31 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme X... a passé commande d'un chauffe-eau solaire auprès de la société Giordano

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ..., 2°/ la société Giordano

PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 8 MARS 1977) D'AVOIR REJETE LA DEMANDE EN NULLITE DE CONGE FORMEE PAR MIGLIORE, OCCUPANT UN TERRAIN APPARTENANT A GIORDANA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Giordano, société à responsabilité limitée, dont le siège est

X..., engagé le 1er janvier 2003 par la société Giordano distribution en qualité de responsable d'agence, a été licencié le 28 avril 2005, un protocole transactionnel étant signé le même jour ; qu'il a

SERA ATTRIBUEE A GIORDANO, TANDIS QUE GIORDANO NE RECUPERERA PAS SUR LA PROPRIETE DE Y...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE GIORDANO FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE DE L'AVOIR CONDAMNE A PAYER A L'URSSAF UN SUPPLEMENT DE COTISATIONS ET DES PENALITES DE RETARD, AU MOTIF QU'EN AUCUN CAS LE

OPPOSITION A UN JUGEMENT QUI PREJUDICIE A SES DROITS, ET LORS DUQUEL NI ELLE NI CEUX QU'ELLE REPRESENTE N'ONT ETE APPELES; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ARRET DU 9 DECEMBRE 1974, GIORDANO

[C] [W], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Jacques Giordano industries, 2°/ à la société Jacques Giordano industries, société anonyme, dont le siège est

A ASSIGNE GIORDANO, ARTISAN MACON, AFIN D'OBTENIR PAIEMENT DES COTISATIONS DUES POUR LA PERIODE DE 1960 A 1974 AU TITRE DU REGIME COMPLEMENTAIRE INSTAURE PAR L'ACCORD COLLECTIF NATIONAL DU 13 NOVEMBRE