la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1°/ de la société EDIMAT, exerçant le commerce sous la dénomination AIFRAN, dont le siège social est ... (17ème), 2°/ de la société FREDIVI

à plusieurs reprises, l'a caressé et embrassé sur toutes les parties du corps, lui a touché le zizi, lui introduisant même un doigt dans l'anus ; qu'il a ajouté que celui-ci lui faisait souvent des cadeaux

le tribunal correctionnel sous la prévention "d'avoir d'une part, courant décembre 1991, par écrit, image, symbole ou emblème, menacé de mort Marie-Laurence X..." et d'autre part, "menacé les époux Candau

possède bien des cassettes pornographiques et qu'il a un magnétoscope dans sa chambre ; - que c'est Wilson qui l'aurait incité un samedi à acheter une cassette X à Easy Cash ; - qu'il lui a fait des cadeaux

Y..., demeurant ..., à Saint-Canut, Québec (Canada), 4 ) de M.

Frédérico Y..., demeurant chez M.

Frédéric X..., qui avait collaboré avec la société Variation design à compter du 17 juin 2008, avait pris cette nouvelle représentation sans avoir sollicité l'autorisation préalable de la société Kara,

Frédéric A..., époux Guylaine C..., demeurant 205 Galbraith House Michener Park B... Alberta T6H5B6 (Canada), héritier représentant M. Maurice A..., 7°/ M.

Thierry-Frédéric X..., dont elle fait valoir aujourd'hui la nullité pour avoir été obtenues sous la contrainte morale ; qu'elle soutient que son consentement ayant été vicié, M.

dire droit sur la prestation compensatoire et sur le projet de liquidation des droits respectifs des parties, une enquête financière et fiscale sur l'ensemble des revenus et des avoirs de Monsieur Frédéric

Y..., Lui indiquant" si Frédéric a un problème il peut venir me voir " et les autres échangés avec Mme C... concernant un logo que Mme C... demandait dans la journée et un autre concernant des affiches

Frédéric JJJ..., domicilié [...] , 64°/ à Mme Brigitte KKK..., domiciliée [...] , 65°/ à M. Pierre LLL..., domicilié [...] , 66°/ à M.

véhicules automobiles tant par Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions d'André C..., (Dédé, magasinier à Socométal), Frédéric

Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.

Frédérik E... comme aide largueur ; que les largages s'opéraient par la porte latérale droite de l'aéronef, seule disponible, la porte de gauche étant bloquée par du matériel ; que suite notamment à une

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que MM. X..., Y... et Z... ont été poursuivis du chef d'escroquerie en bande organisée les réunissant à des rédacteurs de la Mutuelle des Architectes Français