Fondeur Paris " et " Alexis I...

raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du procès-verbal, base des poursuites et des pièces de procédure que le fondeur

Z..., pour avoir soumis la mise en vente de deux sculptures d'Alberto X..., fondues à partir de plâtres qu'il avait acquis en 1983 de Diego, frère de l'artiste, à l'exigence de l'obtention d'un certificat

. ; qu'en effet, depuis 1989, la société avait mis les moules à la disposition du fondeur ; que n'étant elle-même ni fondeur ni mouliste, la société SEAM ne pouvait connaître l'état des moules et pouvait

trois en liquidation judiciaire fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 23 octobre 1998) de l'avoir débouté de son action tendant à ce que les procédures collectives diligentées contre ces sociétés soient fondues

marque et de les avoir condamnés au paiement de dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, que, dans leurs conclusions d'appel demeurées sans réponse, ils avaient souligné que le demandeur intimé avait fondu

X... qui n'avait contesté ni les affirmations du fondeur selon lesquelles la boîte contenait seulement de la limaille à l'exclusion de débris d'or, ni celles de M.

X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 18 octobre 1982 en qualité de fondeur par la société J. Vanywaede, M.

été remis par Mme A... plus de dix ans après et que, dès lors, la Cour s'est déterminée par un motif inopérant ; "3 ) aux motifs qu'"en recevant des chèques tirés sur le compte de la société "Le Fondoir

. ; d'où il suit qu'en accordant la réparation du "préjudice moral" de Mme Y... au motif inopérant qu'une certaine stabilité par le passé aurait régné dans les rapports David-Fougoux, la cour d'appel n'aurait

X... était fondeur et ne pouvait dès lors travailler en présence de chaleur trop importante, compte tenu des brûlures qu'il avait subies" ; que, d'ailleurs, celui-ci "n'avait pu reprendre immédiatement

société a consulté la société Dewco pour des travaux de maintenance et, à cette occasion, a demandé le remplacement d'un cylindre du compresseur ; que l'entreprise Dewco s'est adressée à son tour à un fondeur

[J] [G], affecté au nettoyage des appareils nécessaires à la fabrication des produits alimentaires au sein de la société [1] (la société), a fait une chute et un fondoir de deux-cent-cinquante kilos est

Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SFK Immo, société civile immobilière, 2°/ à la société SFK Immo 2, société civile immobilière, 3°/ à la société Foriou

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unqiue pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 1986), que par contrat du 3 janvier 1979 la société Fonior

par les consorts Y... à André B... dans l'exécution du mandat qu'ils lui avaient confié, quand la fongibilité de la monnaie interdisait toute individualisation de leurs capitaux, lesquels s'étaient fondus

déterminante des bronzes vendus n'était pas l'ancienneté du bronze mais l'authenticité incontestable des oeuvres de l'esprit donc du modèle en plâtre de l'auteur qui a servi à fabriquer le bronze par le fondeur

dès 1998 et 1999, la Cour de justice se borne à l'affirmation péremptoire que « l'affaire du Fondo invoquée par M.