Emmanuel Hess, ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Sablage métallisation peinture, demeurant ...

quatre novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me LE PRADO, et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saref, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Emmanuelle

Emmanuel O.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme VILLEZ FRERES, dont le siège est à Linselles (Nord), zone industrielle "Le Blaton", 2°/ Monsieur Emmanuel

Emmanuel T..., demeurant ..., 4°/ M. François B..., demeurant ..., 5°/ M. Auguste D..., demeurant ..., 6°/ M. Etienne L..., demeurant ..., 7°/ M.

La Commission nationale de réparation des détentions instituée par l'article 149-3 du Code de procédure pénale, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Mme Emmanuelle X

Emmanuel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : M. le trésorier principal de Chinon, domicilié en cette qualité ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Emmanuel X..., demeurant ... (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M. Y... principal de Chinon, domicilié à la Trésorerie principale, ...

Emmanuel Y..., administrateur judiciaire, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Batiroc Normandie

Emmanuel X..., 2°/ de Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

Larrey à Hem (Nord), 188/ de M. CJ... Miloud, demeurant ... (Nord), 198/ de M. XA... Bachir, demeurant ... (Nord), 208/ de M. ZU...

Francis XT..., demeurant ..., 59510 Hem, 7 / de M. Bernard Z..., demeurant ..., 8 / de M. Bernard YV..., demeurant 12/94 Les Essarts du Parc, 59561 La Madeleine, 9 / de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat aux Conseils pour le trésorier d'Annoeullin Le moyen reproche à l'arrêt attaqué de n'avoir prononcé l'admission

(Charente-Maritime), 15 ) Mlle Emmanuelle A..., demeurant ... à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), 16 ) Mme veuve D..., née Annick E..., demeurant ...

Vittorio Emmanuelle, 10128 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie GAN, dont le siège est

Emmanuel Y..., 18 / de M. Alfred I..., demeurant ..., 19 / de la XY...