n'existait aucune perte d'ensoleillement, la cour d'appel, qui a procédé à la recherche prétendument omise et en a souverainement déduit que l'atteinte à la vue dont bénéficiaient Mmes Martine et Elisabeth

(Essonne), 23°) Mme Mireille C..., demeurant ..., appartement 142 à Grigny (Seine-St-Denis), 24°) Mme Elisabeth L..., demeurant ... à Aulnay-Sous-Bois (Seine-St-Denis), 25°) Mme Monique I..., demeurant

Il ressort des écritures et des pièces produites aux débats que Madame Elisabeth Y... était avant le mariage professeur de dessin à St Brieuc.

Elisabeth née YD..., demeurant Pauligne à Limoux (Aude), 2°) Mme YC... Danielle, demeurant ... (Aude), 3°) Mme XY... épouse YK...

arrêt rendu le 15 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit de : 18) Mme Marie-Claire Z..., née Y..., demeurant àrilly Divonne-les-Bains (Ain), 28) Mme Elisabeth

Alain B... le 3 décembre 2009 pour être exécuté en sa forme et teneur et d'avoir, en conséquence, dit que la ligne divisoire des propriétés de Monsieur Gaston Ary Ernest X... cadastrée CY 256 commune de St

Philippe Z..., 3°) de Mme Elisabeth A... épouse Z..., domiciliés ensemble ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M. Gilles X..., 5°) de Mme Martine Y... épouse X..., domiciliés ensemble ...

mentionne expressément que « le vendredi 29 mai, j'étais de service le matin comme infirmière intérimaire dans le pavillon St Richard, St Roch et Magallon.

NY..., NI..., IL..., Fernand, Gustave EC..., demeurant à 9830 St Martens Latem (Belgique), 55 Nelemeersstrasse, 146°/ M.

Azelot, 54 / de Mme Jacqueline Maure, demeurant bâtiment Eurydèce, appartement 204, rue de la Justice, 54710 Ludres, 55 / de Mme Naïma Medjmedj, demeurant Les Citronniers, 11, rue La Noue, 54130 ST

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir constaté l'extranéité de Raouf Mustapha Mhamed X..., Sara Ellen X..., Isabella Elisabeth Alexandra Y..., Anissa X... épouse Z..., Brennan Paul Z..., Phoebe Katherine

Daniel Roland I..., demeurant ..., 16 / de Mme Elisabeth J..., demeurant ..., 17 / de M. Jean-Claude XMT... K..., demeurant ..., 18 / de Mme YEH...

Grahame X..., en tant que travailleur indépendant, st responsable du paiement direct de toutes charges sociales liées à sa rémunération.