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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137261acd58014677422f89
11 janvier 2005
Y... une provision de 4 000 euros ; "aux motifs que, "d'après les déclarations de David Z... et de son passager, A...
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soc
6079b1ae9ba5988459c53124
29 octobre 2002
David B... et M. Jean-Luc C..., - et également à interroger M.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10478
17 juin 2026
David, conseiller, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Elite D & B, des sociétés Fhbx et Axyme, ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
civ3
607940f19ba5988459c3fba9
4 février 1971
ET ELIE B...
civ1
61372170cd580146773f3bec
28 mai 1991
Elie D..., né le 19 décembre 1925 à Alger (Algérie), de nationalité américaine, retraité, demeurant 441 N, Orlando avenue à 90048 Los Angeles (Californie USA), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier
607940f19ba5988459c3fb10
ET ELIE A...
6079432a9ba5988459c4147b
8 janvier 1974
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02091
25 octobre 2011
Y... a alors convoqué Nam F... et Elie Z...
civ2
607940fb9ba5988459c3fe66
27 octobre 1971
A PARIS, SUR LES PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE ELSO DONT ELIE X... ETAIT TITULAIRE, L'AUTRE PAR KAHN, AUX DROITS DUQUEL EST LA SOCIETE IMMOBILIERE DU ...
édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011
11 juillet 2017
David Y... était le largueur au moment du saut de M. W..., avec le sergent M.
6137216ecd580146773f3af3
David Z..., désigné à cette fonction par arrêt de la 15e chambre de la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 12 septembre 1985, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel
61372170cd580146773f3bed
Elie C..., né le 19 décembre 1925 à Alger (Algérie), de nationalité américaine, retraité, demeurant à Los Angeles (Californie), 90048, 441 N Orlando avenue, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier
60794bb69ba5988459c43ac2
9 février 1988
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que David A... est décédé le 24 novembre 1979, laissant son épouse, trois enfants issus du mariage : Elias, Joseph, Simone, épouse Athias, et trois petits-enfants
60794ce89ba5988459c4776c
15 juillet 1999
Elias Z... et Mme Y..., administrateur de la succession de Simone Z..., épouse X... ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 815-17, alinéa 2, du Code civil ; Attendu
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217
26 juin 2013
David Y... en menaçant de lui casser les dents...
comm
613723e7cd5801467740fa73
4 juin 2002
Emile D..., demeurant Aubanel rue David ZY..., 05000 Gap, 6 / Mme Madeleine E..., demeurant ... de Valbonne, 05000 Gap, 7 / M.
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
David Hyppolyte XU..., 56 / M. D... Sainte Rose Chérius Gernet, 57 / M. Laurent David XZ..., 58 / M. Lucien Marie U..., 59 / Mme Nadège Lucienne P..., 60 / M.
60794cc29ba5988459c46ba0
3 juillet 1996
David et Nicolas Y..., de nationalité française, et M.
613720a9cd580146773ed24d
19 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société STUHLER, ETOILE ELYSEES, société anonyme dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin) ...
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01526
23 septembre 2015
Il a d'ailleurs fait part de sa décision à plusieurs membres du conseil d'administration, tels Claudine Z..., David A... et Jacques B... qui en attestent.