FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que Mmes X... et Elisabeth

Y... de sa reprise d'instance en qualité de légataire universelle d'Elisabeth Y... ; Attendu que Mmes X... et Elisabeth Y..., qui avaient longtemps pratiqué l'élevage de chevaux avec M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., épouse Le Bars, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Max B..., demeurant tous deux Hôtel-Restaurant "Fer à Cheval", Route nationale 7, 26700 Pierrelatte, en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elizabeth Y..., née X..., demeurant ..., en

Benoît X..., M. et Mme Manuel Y... et Mme Elisabeth Z..., épouse Y...

Stéphane Y... est rapportée et d'AVOIR débouté Mme Elisabeth Y..., agissant au nom de l'indivision successorale de M.

André C..., 7°/ de Mme Pierrette C..., demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 8°/ de M.

Philippe Y..., demeurant Champ Fleuri, 12, 1022 Chavannes-Renens (Suisse), 2 / M.

de l'arrêt n° 1417 rendu le 28 mars 2001 par la Cour de Cassation, Chambre sociale, sur le pourvoi n° T 99-41.973 dans l'affaire l'opposant à : 1 / Mme Dominique X..., demeurant ..., 2 / Mme Elisabeth

de Chauray, 2°/ Monsieur Gilbert A..., demeurant à Caen (Calvados), ..., 3°/ Madame veuve Robert Y..., née Elisabeth C..., demeurant à Marseille (5ème arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., bloc

VAYRAC, dont le siège est à Remiremont (Vosges), Hôtel du Cheval de Bronze, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1986 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Madame X

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elisabeth Z..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par

(pièce 12) ; que la SA Elevage et agriculture, ayant pour activité l'élevage de chevaux et d'autres équidés, dispose de locaux professionnels sis V... [...]

9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1984 par la cour d'appel de Paris (17ème chambre B), au profit : 1°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Chaban

(Eure), 82°/ Madame Elisabeth ZX..., demeurant ... (Eure), 83°/ Monsieur Daniel ZK..., demeurant ... (Eure), 84°/ Monsieur Roger T..., demeurant ...

., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1999 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section activités diverses), au profit : 1 / de Mme Dominique X..., demeurant ..., 2 / de Mme Elisabeth

Elisabeth, - A... Pierre, - C... Joseph dit Xavier, - K... Laurent, - D...

domicilié en cette qualité à l'Hôtel de la Préfecture, 18000 Bourges, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1998 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Elisabeth