X..., directeur général de la société anonyme Autoliv Klippan, révoqué de ses fonctions par décision du conseil d'administration du 20 mars 1985, l'arrêt retient que cette société ne rapportait pas la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Klein frères, société anonyme, dont le siège est ..., en

BRANCHES : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE AGGLOMERATION UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE RIPOCHE QUI QUITTAIT LA VOIE DE DROITE D'UNE DEMI-CHAUSSEE ET CELLE DE KLEIN

JUILLET 1972, 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, CONTRARIETE DE MOTIFS, DENATURATION DES TERMES DU LITIGE, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE KLEIN

SEMM PFAD de sorte que la mise à prix doit être confirmée ; que s'agissant des hypothèques inscrites, qui ne sont pas détaillées par la SCI KLEINER SEMM PFAD, elles peuvent résulter d'un autre fondement

société à responsabilité limitée Compagnie Tsubo, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de la SCP Klein

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 9 juillet 2013, pourvoi n° 12-17.434), la société Calvin Klein Jeanswear

Y... a investi dans le capital de la société Defi, laquelle est entrée dans le capital de la société Klein, puis a repris, par l'intermédiaire de la société GGF, les sociétés Laboratoires Dietcaron, Laboratoires

[Adresse 2], Nouvelle-Calédonie, a formé le pourvoi n° R 22-14.707 contre l'arrêt rendu le 29 juillet 2021 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société CMI Klein

SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantal Cousseau-Collomp, Antoine Perot et Laurianne Rageau, anciennement dénommée Chantal Cousseau-Collomp, Alexandre Kleinhans

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pouvoir principal formé par la société Harold Saint Germain que sur le pourvoi incident relevé par la société Calvin Klein

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Klein SSPM, société anonyme,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les ETABLISSEMENTS DAESSLE et KLEIN, société anonyme, dont le siège est à Colmar (Haut-Rhin), ..., en cassation

X... a été engagé le 1er février 1981 par la société Klima sans contrat écrit pour exercer les fonctions de directeur commercial avec reconnaissance du statut de cadre ; qu'il a pris acte de la rupture

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon les arrêts attaqués, Mme X... a été engagée le 1er février 1978 par la société Klima sans contrat écrit pour exercer

Y..., la SCP Klein et les Mutuelles du Mans assurances IARD aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

contre l'ordonnance rendue le 22 mars 2016 par le juge de l'expropriation du département du Haut-Rhin, siégeant au tribunal de grande instance de Colmar, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kleiner

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1147 ET 1184 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE MEUBLES HAUSHERR A VERSER A KLEIN LES COMMISSIONS QU'ELLE LUI DEVAIT, SANS PRECISER