. ; (...) que si Mickaël X... expliquait que, pour être amené à participer à ces actes sexuels, son père usait alors de douceur et de persuasion, il subissait néanmoins les faits ; qu'il ressort en

énuméré les objets dont elle a ordonné la confiscation, elle n'a pas indiqué, pour chacun d'eux et notamment s'agissant du scellé dix-neuf du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : une doudoune

Z... a été engagé, à compter du 6 octobre 2006, dans le cadre de contrats à durée déterminée, par la société Lasermen, en qualité d'assistant puis de doublure sur les spectacles Lasermen 3D et Lasermen

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Douceurs

noire ce soir-là et Mme G... avait identifié son agresseur comme porteur d'une veste en cuir noire ou en doudoune de couleur noire ; qu'il était donc parfaitement établi que M.

B... lorsque, d'une part, elle a constaté que selon les deux victimes, celui qui avait remis son portable à Mme Y... était porteur d'une doudoune et que, selon Mme Y..., l'individu de type africain, qui

connaissance du plaignant, et dès lors couverts par la prescription ; "alors que Z... était un préposé du syndic ; que conformément au principe du dessaisissement du débiteur en liquidation des biens, Doudoute

Sur le caractère contrefaisant de la doudoune Colin ( ) Considérant que la présence d'un protège menton constitue une caractéristique fonctionnelle.

ayant contractuellement la responsabilité des faux-nez aussi bien de la vedette principale que de sa doublure et devant être en mesure de fournir les postiches en cas de remplacement impromptu de celle-là

X... puisse être intégré dans l'atelier (ce qui est impossible pour les raisons ci-dessus exprimées), sa présence était inconciliable avec une organisation de travail prévoyant une doublure systématique

des douanes à l'aéroport de Sainte-Marie, Toyonirina X..., qui arrivait d'Antananarivo, a été trouvé en possession de 372 plaquettes de 20 cachets d'Artane, lesquelles étaient dissimulées dans les doublures

en tant que dirigé contre la société Spector's ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 1991), que la société Spector's a commandé à la société Afritex des doublures

l'annulation n'est pas encourue dès lors que la simple présentation aux témoins d'un blouson que Tahar X..., interrogé ultérieurement, a déclaré semblable à celui saisi, à la différence d'une déchirure à la doublure

DOUCOURE E...

Doucouré Y..., alias Doucouré Samba, demeurant foyer Sonacotra ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1999, où étaient présents : M. Dumas, président, M.

statuant ainsi, alors qu'il ressortait des termes clairs et précis du rapport d'expertise que la dépose des garnitures latérales intérieures de coffre mettait en évidence une déformation de la doublure

selon la procédure spécifique prévue par les articles 15, 16, 17 et 19 du règlement, les allégations de santé suivantes figurant sur les étiquetages : "ecommandé chez le jeune enfant pour lutter en douceur

Il en est ainsi des mentions 'virement des Douceurs de Sava" sans indication du bénéficiaire ou "virement de Les Douceurs de Sava salaire", sans préciser qui de Mme W... ou de M.